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5 R - Administration municipale intermédiaire (janvier 1789- mars 1790)

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Präsentierung der Notizen

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  • 5 R 24 - 25 - Audiences du maire : procès-verbaux. - 1789/1790
    Beschreibung des Herstellers : Administration municipale intermédiaire
    Dokumenttyp : PROCES-VERBAL
    REGISTRE

    • 5 R 24 - Du 20 mars au 31 décembre 1790. - 1790
      329 vues  - Du 20 mars au 31 décembre 1790. (ouvre la visionneuse)

      329 vues

      Beschreibung des Inhalts :

      En tête de volume, il est précisé qu'en vertu de la délibération du corps municipal du 20 mars 1790, les fonctions de justice et de contentieux seraient désormais exercées par le premier des officiers municipaux Spielmann et traitées à part. Dès le 23 mars 1790, Dietrich contresigne régulièrement les procès-verbaux qui traitent des mêmes sujets que les articles précédents, à l'exception de ceux mentionnés ci-dessus.

      Beschreibung des Herstellers : Administration municipale intermédiaire
      Teschnische Daten : Plats aux armes de la ville