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Aux origines même des Archives, l’autorité municipale a voulu garder la trace des décisions prises. Cette volonté perdure jusqu’à nos jours avec l’archivage des délibérations du Conseil municipal et du Conseil de l’Eurométropole

Avant 1790

Les décisions de l’autorité municipale avant 1790 se retrouvent dans les registres des conseils des XXI, XV et XIII (série R).

Les registres cotés dans la sous-série 1 MR contiennent des décisions diverses.

La série LDA regroupe un stock d’imprimés administratifs.

Des décisions sont également conservées, sur support imprimé ou manuscrit, dans les dossiers d’affaires classés dans les séries I à XI.

Après 1790

Les décisions postérieures à 1790 sont essentiellement regroupées dans la sous-série 1MW pour la Ville, dans la série 2 W pour la Communauté urbaine, et ensuite dans les versements du service du Secrétariat des Conseils. Les débats du Conseil municipal sont imprimés depuis 1895 (cote 2 BA), ceux du Conseil de communauté à partir de 1968.

La série LDA regroupe un stock d’imprimés administratifs.

Il n’y a pas de collection d’arrêtés municipaux. Cependant, on dispose  de plusieurs manuels d’arrêtés imprimés, depuis le Recueil des Arrêtés du Maire de Strasbourg en 1839 jusqu’au manuel publié par Auguste Clausing et André Koeberlé : Recueil des arrêtés de Police en vigueur à Strasbourg à la date du 1er juin 1936. Après cette date, il faut chercher dans les fonds des services producteurs d’arrêtés (Réglementation, foires et marchés, Circulation..).

Comment faire :

Sélectionner dans la liste, la ou les périodes et/ou le ou les conseils que vous souhaitez interroger. Si vous ne sélectionnez rien, vous interrogez l’ensemble des conseils.

Puis saisissez un terme d’interrogation dans le champ recherche libre. Les délibérations ne sont pas indexées. Les procès-verbaux imprimés du 20e siècle ont été numérisés et océrisés et seront mis à votre disposition dans quelques mois ainsi qu'un un fichier des délibérations du 19e siècle.