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Liste des 147 inventaires pertinents
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Budget primitif 2010 de la Ville de Strasbourg.
Point 2. Contrat de territoire de l agglomération de Strasbourg 2009-2014.
Point 3. Création d une commission thématique dénommée «commission du budget et de l évaluation», en application des articles 14 et 15 du règlement intérieur.
Point 5. Synthèse des rapports d activité 2008 des sociétés à capitaux mixtes de la Ville de Strasbourg.
Point 6. Synthèse des rapports d activité 2008 des délégations de service public de la Ville de Strasbourg.
Point 7. Renouvellement des représentants de la Ville au sein du conseil d administration du Port autonome de Strasbourg.
Point 15. Projet de reconversion du site des Anciens Haras de Strasbourg par l Institut de recherche contre les cancers de l appareil digestif (IRCAD), mise à disposition par bail emphytéotique.
Point 21. Projet d unification du site de la société Dr OETKER-ANCEL à Strasbourg - Plaine des Bouchers, transfert sans paiement du terrain d assiette de la rue La Fayette de la Ville à la CUS et acquisition par la CUS d une partie du site ANCEL nécessaire à la nouvelle voirie.
Point 24. Communication des projets d aménagement sur l espace public.
Point 26. Autorisation pour le Président de la Communauté urbaine de Strasbourg de rendre publique l opération de reconstruction du stade de la Meinau et des aménagements extérieurs associés et de lancer la phase d appel à candidature du concours de maîtrise d oeuvre.
Point 30. Participation de la Ville de Strasbourg au Marché de Noël à TOKYO du 11 au 25 décembre 2009.
Point 31. Attribution de la subvention annuelle de fonctionnement à l Office de Tourisme de Strasbourg et sa Région.
Point 33. Signature de la charte européenne pour l égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
Point 38. Création d une Maison de la Petite Enfance à Koenigshoffen.
Point 45. Animations de fin d année 2009.
Point 49. Création d une artothèque au sein de la médiathèque du Neudorf et adhésion à l Association de développement et de recherche sur les artothèques (ADRA).
Point 55. Sports de haut niveau collectifs et individuels par équipe, versement de subventions au titre de la saison 2009/2010.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Débat d Orientations Budgétaires de la Ville de Strasbourg.
Point 2. Communication concernant le fonctionnement des commissions municipales.
Point 5. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Point 6. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et la Communauté urbaine pour la fourniture de périodiques.
Point 9. Construction d un nouveau gymnase sur le site du Heyritz à Strasbourg-Neudorf, acquisition du terrain d emprise.
Point 11. Lancement d un marché de conseil en immobilier dans le cadre de la valorisation du patrimoine privé de la Ville. Convention de groupement de commandes entre la Ville de Strasbourg et la Communauté urbaine de Strasbourg pour la passation du marché.
Point 17. Retour à la fonctionnalité hydraulique et écologique dans l Ile du Rohrschollen, programme européen LIFE + Nature.
Point 20. Stationnement payant, priorité à notre cadre de vie : plan d action, avenant n° 2 à la convention de délégation de service public.
Point 23. Avenant à la convention relative à la création d une Commission Strasbourg-Kehl, désignation de représentants du Conseil Municipal.
Point 25. Signature d une convention-cadre de coopération entre la Ville de Strasbourg et la Ville de Vologda.
Point 32. Attribution de subventions au titre des solidarités et de la santé.
Point 37. Animations de fin d année 2009.
Point 43. Relevage de l orgue d Andréas Silbermann déposé actuellement au Musée des Arts Décoratifs et son transfert dans le choeur de l église Ste Madeleine.
Point 44. Interpellation de M. Robert Grossmann concernant la lecture publique et le bilan des bibliothèques idéales .
Point 45. Motion relative au transfert de compétence de juridiction dans le domaine de la propriété intellectuelle.
Point 46. Motion relative à la participation de la ville de Strasbourg à la mobilisation citoyenne en vue de la conférence de Copenhague sur le climat.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Décision modificative n°2 du budget de la Ville de Strasbourg.
Point 7. Conclusion d appels d offre et d une convention de groupement de commandes pour l exécution de prestations de services et l acquisition de supports de communication.
Point 9. Installation classée pour la protection de l environnement (ICPE), demande d autorisation présentée par la société Heizkraftwerke Kehl GmbH (HKW) pour exploiter une deuxième centrale thermique à biomasse sur son site de Kehl.
Point 18. Approbation de la convention tripartite Communauté de Communes de la Région de Brumath/SAFER/Fondation de l OEuvre Notre-Dame. Vente à la Communauté de Communes de parcelles appartenant à l OEuvre Notre-Dame et achat de parcelles auprès de la SAFER.
Point 19. ANRU Hautepierre, bilan de la concertation préalable et autorisation de signer la convention de rénovation urbaine 2009-2013.
Point 22. Participation de la Ville de Strasbourg au projet Kléber, véhicules hybrides rechargeables et convention constitutive du groupement de commandes.
Point 23. Avis sur le bilan de la concertation publique relative au prolongement Est de la ligne D du tramway : desserte du quartier strasbourgeois du Port du Rhin et de KEHL.
Point 25. Subventions emploi et économie solidaire.
Point 26. Ecole Régionale des Avocats du Grand Est, mise à disposition de locaux 4 rue Brûlée.
Point 27. Construction du Pavillon d accueil touristique du Parc de l Etoile.
Point 28. Communication, l accueil de la petite enfance à Strasbourg.
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