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Liste des 147 inventaires pertinents
Ordre du jour
Point 1. Débat d'orientation budgétaire 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 2. Décision modificative n°2 de l'Eurométropole.
Point 4. Fixation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d'électricité.
Point 7. Schéma départemental de coopération intercommunale, rattachement de la Communauté de communes des Châteaux à l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 8. Extension du Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse à la communauté d’agglomération de Colmar.
Point 14. Comité d'éthique vidéoprotection, composition et rapport d'activité 2014-2015.
Point 15. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 23. Résorption des logements vacants du parc privé, lancement d'un appel à référencement d'opérateurs économiques pour les travaux d'entretien et de remise aux normes des logements vacants du parc privé.
Point 24. CUS-HABITAT, garantie d’emprunt pour la lettre d’offre globale contractée par l’OPH CUS-Habitat pour les exercices de programmation 2015/2016.
Point 32. Usage du TER par les abonnés CTS dans l’Eurométropole.
Point 33. Convention pour la réalisation de l’autoroute de contournement Ouest de Strasbourg (A355).
Point 38. Evolution de la taxe de séjour.
Point 51. Motion pour la COP21 à l’initiative des élus écologistes et citoyens «En faveur de la transition énergétique et du climat».
Point 52. Question d'actualité : Usine d'incinération.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 2. Approbation des comptes de gestion 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Point 3. Approbation du compte administratif 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.
Point 4. Affectation du résultat 2014 de la Communauté urbaine de Strasbourg.

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