1535 W - Délivrance d'autorisation d'urbanisme pour les communes de la CUS : permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux, certificats d'urbanisme. - 2003/2011 Présentation du producteur : DEVELOPPEMENT URBAIN Police du bâtiment Importance matérielle : 9.10 mètres linéaires (1259 articles) Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / CONSTRUCTION / DEMOLITION / EQUIPEMENT / IMMOBILIER / URBANISME / Police du bâtiment / 21e siècle / Epoque contemporaine Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME, DECLARATION DE TRAVAUX, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR |
1535 W 1 - BLAESHEIM, 56 RUE DU MARECHAL FOCH : ADS-DP-04910V0009. LA SUPPRESSION DE 2 PORTES ET UN REMPLACEMENT DE LA GRANDE PORTE D UNE GRANGE - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Maréchal Foch, rue du -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 2 - BLAESHEIM, 54 RUE DU MARECHAL FOCH : ADS-DP-04910V0013. UN RAVALEMENT DE FACADES - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Maréchal Foch, rue du -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 3 - BLAESHEIM, 7 RUE DE LA MARNE : ADS-DP-04909V0033. UNE CLOTURE UN PORTAIL ET UN PORTILLON - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Marne, rue de la -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 4 - BLAESHEIM, 16 RUE DE LA MARNE : ADS-DP-04910V0006. UN RAVALEMENT - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Marne, rue de la -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 5 - BLAESHEIM, 18 RUE OBERLIN : ADS-DP-04911V0005. UN RAVALEMENT - 2011/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Oberlin, rue -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 6 - BLAESHEIM, 15 RUE OBERLIN : ADS-DP-04909V0010. UNE FENETRE ET UN CHASSIS DE TOIT - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Oberlin, rue -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 7 - BLAESHEIM, 29 DOMAINE DU CHÂTEAU : ADS-DP-04910V0012. LE REMPLACEMENT DES VOLETS - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Château, domaine du -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 8 - BLAESHEIM, 2 RUE DU DOCTEUR ALBERT SCHWEITZER : ADS-DP-04910V0005. LA TRANSFORMATION ET L EXTENSION D UNE MAISON INDIVIDUELLE - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Schweitzer, rue du Docteur -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 9 - BLAESHEIM, 5 PLACE DE L EGLISE : ADS-DP-04909V0035. REMPLACEMENT DES FENETRES - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Eglise, place de -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 10 - BLAESHEIM, 9 RUE JEAN FREYSZ : ADS-DP-04910V0007. UNE CLOTURE - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Freysz, rue Jean -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 11 - BLAESHEIM, 8-10 RUE DU MOULIN : ADS-DP-04910V0010. UN PORTAIL ET UN PORTILLON - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Moulin, rue du -- Blaesheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 12 - ECKBOLSHEIM, 11 RUE DE L EGLISE : ADS-PC-11810V0029. CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Eglise, rue de l' -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 13 - ECKBOLSHEIM, 127A AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : ADS-DP-11810V0063. RAVALEMENT - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Gaulle, avenue Charles de -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 14 - ECKBOLSHEIM, 15 RUE DE BARR : ADS-DP-11809V0042. CHANGEMENT DE DESTINATION EN LOCAL AVEC TERRASSE - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Barr, rue de -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 15 - ECKBOLSHEIM, 5 RUE DE BARR : ADS-DP-11809V0036. REMPLACEMENT DES FENETRES UNE PORTE FENETRE ET 6 HASSIS DE TOIT - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Barr, rue de -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 16 - ECKBOLSHEIM, 26B RUE DE LA CROIX : ADS-DP-11809V0093. EXTENSION D UNE TERRASSE - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Croix, rue de la -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 17 - ECKBOLSHEIM, 29 RUE SAINTE MARGUERITE : ADS-DP-11810V0019. RAVALEMENT ET REFECTION TOITURE - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Sainte-Marguerite, rue -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 18 - ECKBOLSHEIM, 31 RUE SAINTE MARGUERITE : ADS-DP-11810V0031. RAVALEMENT ET REMPLACEMENT VERRIERE SUR SAS D ENTREE - 2010/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Sainte-Marguerite, rue -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |
1535 W 19 - ECKBOLSHEIM, 104A AVENUE DU GENERAL DE GAULLE : ADS-DP-11809V0064. UNE PISCINE UN APPENTIS UN ABRI JARDIN - 2009/2011 Sujet : Police du bâtiment Lieu : Gaulle, avenue Charles de -- Eckbolsheim (Bas-Rhin, France) |