Menü
Inhalt
Suche
Français
Deutsch
Kontakt
Benutzerkonto
1 MW - Délibérations, textes officiels, écrits depuis la Révolution française
Im Inventar Suchen
Rechercher
Suchwörter
SUCHEN
LÖSCHEN
Die Beschreibung des Bestandes lesen
Alle Notizen
sommaire
Constitution française de 1791
Lois et décrets
Lois et décrets de la République et arrêtés du Directoire exécutif : répertoires alphabétiques.
Lois de l'Assemblée constituante
Assemblée Nationale, état des décrets transcrits dans les registres de la ville de Strasbourg ( 23 septembre 1789 - 4 janvier 1791) ; Administration centrale et départementale, état des lois et décrets (12 février 1791 - 22 juillet 1792).
Assemblée Législative : collection des lois.
Convention nationale : décrets imprimés.
Directoire : arrêtés, octobre 1795 - mai 1797 (vendémiaire an IV - floréal an V ).
Département du Bas - Rhin : arrêtés.
Recueil d'actes imprimés : comptes - rendus, proclamations des commissaires du roi, rapports avec l'Armée du Rhin, arrêtés en provenance des départements limitrophes ( 21 janvier 1791 - 23 septembre 1795).
Directoires du département du Bas-Rhin et du District de Strasbourg : textes imprimés.
Conseil général de la commune : procès - verbaux des séances.
Corps municipal : procès - verbaux des séances.
Bureau municipal : procès - verbaux des séances.
Corps municipal : arrêtés.
Bureau municipal : arrêtés par département thématique.
Municipalité : arrêtés et délibérations spécifiques.
Municipalité de Strasbourg : copies de correspondances ( 28 mai 1792 - 25 avril 1793).
Agent national près la commune de Strasbourg : répertoire de la correspondance active et passive, 24 thermidor an II - 3 germinal an IV (11 août 1794 - 23 mars 1796)
Corps municipal, département des travaux publics, eaux et forêts : répertoire des délibérations.
Municipalité révolutionnaire : publications officielles imprimées.
Municipalité : répertoire des publications par matière, avec renvoi aux dates des textes.
Tribunal de police municipale : procès-verbaux des séances et publications.
Société de la Révolution établie à Strasbourg (Amis de la Constitution) : procès - verbaux des séances.
Inventaire numérique des annexes aux délibérations du corps municipal dressé par l'archiviste J. Brucker, renvoi à une numérotation périmée (inutilisable).
Etat des lois promulguées par la Convention Nationale ; Actes du conseil exécutif de la nation ; Arrêtés des conseils généraux et directoires du département du Bas-Rhin et du district, septembre 1792 - septembre 1794.
Revolutionsschriften [Ecrits révolutionnaires].
Arrêtés du Maire
Municipalité : publications imprimées.
Enquête de police
Répertoire alphabétique avec renvoi à des numéros et des pages d'un volume non identifié, [début 19ème siècle].
Délibérations du conseil municipal : répertoire chronologique (3 frimaire an VI - 10 nivôse an XIV, 23 novembre 1797 au 31 décembre 1805).
Souvenir de la Révolution à Strasbourg : imprimés de la période révolutionnaire.
Conseil municipal : procès-verbaux des séances.
Commission et conseil municipaux : procès-verbaux des séances.
Conseil municipal : procès - verbaux des séances.
Präsentierung der Notizen
Ajouter cette notice à votre classeur
1 MW 31 - 35 -
Assemblée Législative : collection des lois. -
1791/1792
Beschreibung des Herstellers :
Administration municipale de 1790 à 1870
Teschnische Daten :
PAPIER
Thema :
ADMINISTRATION CENTRALE / Révolution de 1789
Organismus :
ASSEMBLEE LEGISLATIVE
Dokumenttyp :
REGISTRE, TEXTE OFFICIEL
Ajouter cette notice à votre classeur
1 MW 32 -
Octobre 1791 - avril 1792. -
1791/1792
Réalisé avec
Ligeo Archives
La page en français n'existe pas !
Alors que faire ?
Aller à la page d'accueil en français ?
