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1 MW - Délibérations, textes officiels, écrits depuis la Révolution française

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sommaire

 
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  • 1 MW 53 - 57 - Conseil général de la commune : procès - verbaux des séances. - 1790/1795
    Présentation du producteur : Administation municipale avant 1790
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : CONSEIL MUNICIPAL / Révolution de 1789
    Organisme : CONSEIL GENERAL DE LA COMMUNE DE STRASBOURG
    Type de document : DELIBERATION, REGISTRE

    • 1 MW 53 - Volume 1, avec le procès verbal d'installation ( 18 mars 1790 - 22 août 1792). - 1790/1792
    • 1 MW 54 - Volume 2, avec répertoire thématique (17 décembre 1792 - 6 janvier 1795). - 1792/1795
    • 1 MW 55 - Département des travaux publics, eaux et forêts : arrêtés (3 juin - 15 septembre 1790). - 1790
      Sujet : CONSTRUCTION / FORET / FORET COMMUNALE / POLICE DES EAUX / VOIE COMMUNALE
      Type de document : ARRETE DU MAIRE

    • 1 MW 56 - 20 mars 1790 - 24 février 1794. - 1790/1794
    • 1 MW 57 - Avec répertoire thématique : police, établissements publics et commerce, travaux publics, domaines, approvisionnements, finances, contributions publiques (25 novembre 1791 - 15 décembre 1792). - 1791/1792
      Sujet : COMMERCE / FINANCES COMMUNALES / GUERRE / IMPOTS LOCAUX / POLICE MUNICIPALE / PROPRIETE PUBLIQUE / RAVITAILLEMENT