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1 MW - Délibérations, textes officiels, écrits depuis la Révolution française

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sommaire

 
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  • 1 MW 58 - 62 - Corps municipal : procès - verbaux des séances. - 1790/1796
    Présentation du producteur : Administration municipale de 1790 à 1870
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : CONSEIL MUNICIPAL / Révolution de 1789
    Organisme : CORPS MUNICIPAL DE STRASBOURG
    Type de document : DELIBERATION, REGISTRE

    • 1 MW 58 - 23 novembre 1790 - 21 novembre 1791. - 1790/1791
    • 1 MW 59 - Travaux publics et forêts : délibérations avec répertoire thématique, (22 mars 1790 - 4 novembre 1795 ou 13 brumaire an IV) - 1790/1795
      Sujet : FORET / FORET COMMUNALE

    • 1 MW 60 - 15 décembre 1792 - fin 1794 (an II), avec index. - 1792/1794
    • 1 MW 61 - Corps, bureau municipal et conseil général de la commune de Strasbourg : arrêtés, 22 septembre 1794 - 18 septembre 1795 (1er vendémiaire an III au 2ème jour complémentaire an III) - 1794/1795
      Présentation du contenu :

      Contient une analyse des arrêtés pris par la municipalité au mois de vendémiaire an III et index.

      Type de document : ARRETE DU MAIRE

    • 1 MW 62 - 6 novembre 1795 - 21 septembre 1796 (15 brumaire au 5ème jour complémentaire an IV), avec index. - 1795/1796