Imprimer cette page

151 MW - Direction des Travaux municipaux (1843-1942)

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 151 MW 119 - 157 - Soumissions, attributions de marchés, relations avec les entreprises sous-traitantes. - 1896/1942
    Sujet : COMMANDE PUBLIQUE
    Organisme : TRAVAUX MUNICIPAUX (DIRECTION DES)
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 151 MW 128 - Adjudication des travaux, réglementation - 1908/1914
      Présentation du contenu :

      Procès-verbaux de délibérations du Conseil municipal, notes, rapports, coupure de presse, correspondance, imprimés. Contient notamment : 3 extraits de délibérations du Conseil municipal concernant la nouvelle réglementation de l'adjudication (2 septembre 1908), les abus dans le cadre de l'adjudication (6 octobre 1909) et la Commission d'attribution (16 novembre 1910) ; un rapport adressé au Conseil municipal relatif à la nouvelle réglementation du système d'attribution [s.d.].