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151 MW - Direction des Travaux municipaux (1843-1942)

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sommaire

 
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  • 151 MW 1 - 4 - Organisation de la Direction ; réglementation générale. -
    Organisme : TRAVAUX MUNICIPAUX (DIRECTION DES)

    • 151 MW 3 - 4 - Constructions, réglementation. - 1858/1892
      Sujet : CONSTRUCTION / IMMOBILIER

      • 151 MW 3 - Correspondance, notes, imprimés, projet de règlement sur le service des Travaux publics (1858), arrêté du maire relatif à la modification de l'art. 11 des instructions de la Police du Bâtiment du 6 mai 1856 (5 mars 1883). - 1858/1883