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151 MW - Direction des Travaux municipaux (1843-1942)

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  • 151 MW 119 - 157 - Soumissions, attributions de marchés, relations avec les entreprises sous-traitantes. - 1896/1942
    Sujet : COMMANDE PUBLIQUE
    Organisme : TRAVAUX MUNICIPAUX (DIRECTION DES)
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 151 MW 133 - Cahier des charges pour 1938 - 1911/1939
      Présentation du contenu :

      Correspondance, notes, rapports, imprimés, textes réglementaires, procès-verbal de délibération du Conseil municipal. Contient notamment : 2 exemplaires du cahier des charges, dont un bilingue (26 juillet 1911) ; des exemplaires du règlement concernant la fourniture d'eau par le Service des Eaux de la Ville de Strasbourg (4 octobre 1926), du règlement vestimentaire pour les ouvriers de la Ville de Strasbourg (25 juillet 1983), du décret du 10 avril 1937 portant révision du décret du 10 août 1899 sur les conditions du travail dans les marchés passés au nom des communes et des établissements publics de bienfaisance (1937) ; un extrait de délibération du Conseil municipal relatif à la "révision du cahier des charges municipal" et à la "nouvelle rédaction des prescriptions relatives à l'adjudication des travaux et fournitures et des conditions générales concernant l'exécution des travaux, fournitures et transports pour le compte de la Ville" (20 juin 1938).

      Type de document : CAHIER DES CHARGES