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151 MW - Direction des Travaux municipaux (1843-1942)

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Präsentierung der Notizen

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  • 151 MW 119 - 157 - Soumissions, attributions de marchés, relations avec les entreprises sous-traitantes. - 1896/1942
    Thema : COMMANDE PUBLIQUE
    Organismus : TRAVAUX MUNICIPAUX (DIRECTION DES)
    Ort : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 151 MW 126 - Droits d'enregistrement des adjudications, droits de timbre, octroi et autres impôts. - 1908/1941
      Beschreibung des Inhalts :

      Correspondance, notes, coupures de presse, textes réglementaires. Contient notamment : des articles du journal "L'Echo des Communes" sur "la législation sur l'enregistrement dans quelques-unes de leurs relations avec les communes alsaciennes et lorraines" (1927).

      Thema : ENREGISTREMENT / OCTROI / TIMBRE FISCAL