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70 W - Secrétariat des Conseils

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    • 70 W 278 - Commission des questions foncières et logement (1) - 1980/1980
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 279 - Commission des questions foncières et logement (2) - 1980/1980
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 280 - Commission des questions foncières et logement (3) - 1980/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 281 - Commission des finances (1) - 1980/1980
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / FINANCES PUBLIQUES

    • 70 W 282 - Commission des finances (2) - 1980/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / FINANCES PUBLIQUES

    • 70 W 283 - Commission des piscines - 1980/1980
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PISCINE

    • 70 W 284 - Commission de la salubrité - 1980/1980
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / ACTION SANITAIRE

    • 70 W 285 - Commission des abattoirs - 1979/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / ABATTOIR

    • 70 W 286 - Commission des transports collectifs - 1979/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / TRANSPORT EN COMMUN

    • 70 W 287 - Commission des incendies et secours - 1980/1980
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / INCENDIE

    • 70 W 288-298 - Bureau - 1980/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : PAPIER
      Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
      Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 288 - 16 janvier 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 289 - 13 février 1981 - 1980/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 290 - 13 mars 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 291 - 10 avril 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 292 - 08 mai 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 293 - 12 juin 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 294 - 26 juin 1981 - 1980/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 295 - 11 septembre 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 296 - 16 octobre 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 297 - 13 novembre 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 298 - 04 décembre 1981 - 1981/1981
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

    • 70 W 299 - Commission des questions scolaires - 1981/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / EDUCATION

    • 70 W 300 - Commission des questions foncières et du logement (1) - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 301 - Commission des questions foncières et du logement (2) - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 302 - Commission des finances (1) - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / FINANCES PUBLIQUES

    • 70 W 303 - Commission des finances (2) - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / FINANCES PUBLIQUES

    • 70 W 304 - Commission des abattoirs - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / ABATTOIR

    • 70 W 305 - Commission de la salubrité - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / ACTION SANITAIRE

    • 70 W 306 - Commission des transports collectifs - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / TRANSPORT EN COMMUN

    • 70 W 307 - Commission des piscines - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PISCINE

    • 70 W 308 - Commission des voies de communication (1) - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / COMMUNICATIONS

    • 70 W 309 - Commission des voies de communication (2) - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / COMMUNICATIONS

    • 70 W 310 - Commission des incendies - 1980/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / INCENDIE

    • 70 W 311 - Commission de l'eau et assainissement - 1981/1981
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / TRAITEMENT DES EAUX USEES

    • 70 W 312-322 - Bureau - 1981/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : PAPIER
      Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
      Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 312 - 15 janvier 1982 - 1981/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 313 - 30 janvier 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 314 - 05 février 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 315 - 05 mars 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 316 - 02 avril 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 317 - 07 mai 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 318 - 15 juin 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 319 - 10 septembre 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 320 - 08 octobre 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 321 - 05 novembre 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

      • 70 W 322 - 03 décembre 1982 - 1982/1982
        Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
        Données techniques : Papier
        Sujet : COMMISSION MUNICIPALE
        Organisme : BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG

    • 70 W 323 - Commission des questions scolaires - 1982/1983
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / EDUCATION

    • 70 W 324 - Commission de la salubrité - 1982/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / ACTION SANITAIRE

    • 70 W 325 - Commission de l'eau et assainissement - 1982/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / TRAITEMENT DES EAUX USEES

    • 70 W 326 - Commission des abattoirs - 1982/1983
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / ABATTOIR

    • 70 W 327 - Commission des piscines - 1982/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PISCINE

    • 70 W 328 - Commission des questions foncières et du logement (1) - 1982/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 329 - Commission des questions foncières et du logement (2) - 1982/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / PUBLICITE FONCIERE / LOGEMENT

    • 70 W 330 - Commission des transports collectifs - 1982/1982
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / TRANSPORT EN COMMUN

    • 70 W 331 - Commission des finances - 1982/1983
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / FINANCES PUBLIQUES

    • 70 W 332 - Commission des voies de communication - 1982/1983
      Présentation du producteur : Maire-Président (Ville et CUS) Secrétariat des Conseils
      Données techniques : Papier
      Sujet : COMMISSION COMMUNAUTAIRE / COMMUNICATIONS

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