934 W 61 - Jardiniers, rue des, n°7 : affaire juridique - 1989/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / CONTENTIEUX ADMINISTRATIF / EQUIPEMENT / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 62 - Jardiniers, rue des, n°8 : refus permis de construire n°48292V2766 - 1992/1993 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 63 - Jardiniers, rue des, n°8 : immeuble d'habitation - 1891/1995 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 64 - Jardiniers, rue des, n°9 : maison d'habitation, commerce, photographies - 1892/1995 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Données techniques : Photographie Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / ECONOMIE / ENTREPRISE / EQUIPEMENT / FONDS DE COMMERCE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 65 - Jardiniers, rue des, n°10 : immeuble d'habitation - 1899/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 66 - Jardiniers, rue des, n°10 : refus permis de démolir n°06748295V00124 - 1995/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE DEMOLIR |
934 W 67 - Jardiniers, rue des, n°14 : immeubles d'habitation - 1988/1995 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 68 - Jardiniers, rue des, n°34 : déclaration de travaux n°48292V2521 périmée - 1992/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 69 - Jardiniers, rue des, n°34 : refus permis de construire n°48294V0501 - 1994/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 70 - Jardiniers, rue des, n°36 : affaire juridique - 1994/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / CONTENTIEUX ADMINISTRATIF / EQUIPEMENT / JUSTICE / JUSTICE CIVILE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 71 - Jardiniers, rue des, n°47 : maison d'habitation, photographies - 1937/1995 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Données techniques : Photographie Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 72 - Jardiniers, rue des, n°59 : refus déclaration de travaux n°06748298V00142 - 1998/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 73 - Jardiniers, rue des, n°56 : immeubles d'habitation Voir suite Bâtiment A, square des Haies Vives n°1, 3, 9, 11 Bâtiment B, square des Haies Vives n°15, 17, 19, 21 - 1968/1994 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Haies Vives, square des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 74 - Jardiniers, rue des, n°57-59 : immeubles d'habitation, photographies - 1886/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Données techniques : Photographie Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 75 - Jardiniers, rue des, n°63 : certificat d'urbanisme n°48294V0096 annulé - 1994/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardiniers, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : CERTIFICAT D'URBANISME |
934 W 76 - Jardin-Keck, rue du, n°2 : immeuble d'habitation, commerce, photographies - 1935/1996 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Données techniques : Photographie Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / ECONOMIE / ENTREPRISE / EQUIPEMENT / FONDS DE COMMERCE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardin Keck, rue du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 77 - Jardins fleuris, rue des, n°3-15 : immeubles d'habitation, photographies - 1977/1993 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Données techniques : Photographie Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardins Fleuris, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 78 - Jardins fleuris, rue des, n°7 : sans suite, déclaration de travaux n°06748298V00313 - 1998/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardins Fleuris, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) |
934 W 79 - Jardins fleuris, rue des, n°11 : refus, permis de construire n°06748298V00164 - 1998/ Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Jardins Fleuris, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |
934 W 80 - Jean-Baptiste Pigalle, avenue, n°30 : pharmacie - 1991/1993 Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / EQUIPEMENT / PHARMACIE / SANTE / SOCIETE / URBANISME / Police du bâtiment Lieu : Pigalle, avenue Jean-Baptiste -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE |