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4 R - Petit Sénat et conseils, livres de bourgeoisie

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  • 4 R 1 - 31 - Chambre « Verordnete Herren zu den Bedächten », Deputierte ou députés : procès-verbaux des séances. - 1632/1691
    Présentation du contenu :

    Délégation des chambres des XIII et XV, avec des avocats de la Ville et des Syndics, constituée en 1620, elle disparaît au début du XVIIIe siècle. Les délibérations évoquent la situation générale de l'Alsace du XVIe au XVIIIe siècle et les relations avec le commandement français.

    Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
    Importance matérielle : 31 registres
    Sujet : ADMINISTRATION / ADMINISTRATION GENERALE / ARMEE / COMMISSION MUNICIPALE / DEFENSE DU TERRITOIRE / EXTERIEUR / ORGANISME CONSULTATIF / STRUCTURE ADMINISTRATIVE / Délibérations et arrêtés
    Organisme : VERORDNETE HERREN ZU DEN BEDACHTEN ( DEPUTIERTE, DEPUTES)
    Type de document : REGISTRE

    • 4 R 1 - Année 1632 - 1632/1632
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 2 - Années 1633-1634. - 1633/1634
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 3 - Année 1635 - 1635/1635
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 4 - Année 1636. - 1636/1636
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 5 - Klitter Sextern - 1632/1638
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 6 - Années 1637-1638. - 1637/1638
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 7 - Années 1643-1644 - 1643/1644
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 8 - Années 1645-1647 - 1645/1647
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 9 - Années 1648-1650. - 1648/1650
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 10 - Années 1651-1652. - 1651/1652
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 11 - Année 1653. - 1653/1653
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 12 - Année 1654. - 1654/1654
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 13 - Années 1655-1657. - 1655/1657
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 14 - Années 1658-1659. - 1658/1659
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 15 - Années 1660-1661. - 1660/1661
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 16 - Années 1662-1663. - 1662/1663
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 17 - Année 1664. - 1664/1664
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 18 - Années 1665-1666. - 1665/1666
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 19 - Année 1667. - 1667/1667
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 20 - Année 1668. - 1668/1668
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 21 - Année 1669 - 1669/1669
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 22 - Année 1670 - 1670/1670
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 23 - Année 1671. - 1671/1671
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 24 - Années 1672-1673. - 1672/1673
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 25 - Année 1675. - 1675/1675
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 26 - Année 1676. - 1676/1676
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 27 - Année 1677. - 1677/1677
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 28 - Année 1678. - 1678/1678
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 29 - Année 1679. - 1679/1679
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 30 - Année 1682. - 1682/1682
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 31 - Années 1687-1691. - 1687/1691
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE