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4 R - Petit Sénat et conseils, livres de bourgeoisie

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  • 4 R 91 - 93 - Directeurs des feux et incendies : procès-verbaux. - 1763/1789
    Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
    Importance matérielle : 3 registres
    Sujet : ADMINISTRATION / INCENDIE / PROTECTION CIVILE / SINISTRE / Délibérations et arrêtés
    Organisme : FEUX ET INCENDIES, DIRECTEURS DES
    Type de document : REGISTRE

    • 4 R 91 - Années 1763-1787. - 1763/1787
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 92 - Années 1788-1789. - 1788/1789
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE

    • 4 R 93 - Index - 0000/0000
      Présentation du producteur : Administration municipale avant 1790
      Sujet : Délibérations et arrêtés
      Type de document : REGISTRE