XI 96 - Statuts des drapiers (1514-1630), 1 cahier de 18 f°, couverture parchemin, avec un texte religieux en latin (15ème siècle ou antérieur) ; statuts des inspecteurs des tisserands de futaine (1568-1629), 1 cahier ; réglements de la corporation des drapiers (1595-1745), 1 cahier ; pièces diverses, 1 chemise cartonnée : extrait du réglement municipal concernant l'inscription dans une corporation (1437), 1 feuille de parchemin ; extrait du réglement des drapiers et des tisserands (1475) : chaque drap qui passe au foulon doit être marqué d'un sceau ... , 1 feuille de parchemin ; liste des drapiers qui ont négligé de payer la taille depuis plusieurs années et rapport à leur sujet (1587), 2 pièces ; statuts traditionnels des drapiers, listes de membres, comptes, extraits de contrats (14ème-15ème siècles), dessin d'un heaume au f° 15, 1 cahier ; procès-verbaux du tribunal corporatif (1769-1791), 1 registre relié de 244 f° dont la couverture et la page de titre manquent ; extraits de délibérations des XV et du tribunal corporatif, actes de procédures, copies (1651-1790), environ 30 pièces. - 1437/1791
Importance matérielle : Registre, cahiers, pièces isolées
