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Présentation du contenu : En tête de volume, il est précisé qu'en vertu de la délibération du corps municipal du 20 mars 1790, les fonctions de justice et de contentieux seraient désormais exercées par le premier des officiers municipaux Spielmann et traitées à part. Dès le 23 mars 1790, Dietrich contresigne régulièrement les procès-verbaux qui traitent des mêmes sujets que les articles précédents, à l'exception de ceux mentionnés ci-dessus.
Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire
Données techniques : Plats aux armes de la ville