Imprimer cette page

5 R - Administration municipale intermédiaire (janvier 1789- mars 1790)

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 5 R 24 - 25 - Audiences du maire : procès-verbaux. - 1789/1790
    Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire
    Type de document : PROCES-VERBAL
    REGISTRE

    • 5 R 24 - Du 20 mars au 31 décembre 1790. - 1790
      329 vues  - Du 20 mars au 31 décembre 1790. (ouvre la visionneuse)

      329 vues

      Présentation du contenu :

      En tête de volume, il est précisé qu'en vertu de la délibération du corps municipal du 20 mars 1790, les fonctions de justice et de contentieux seraient désormais exercées par le premier des officiers municipaux Spielmann et traitées à part. Dès le 23 mars 1790, Dietrich contresigne régulièrement les procès-verbaux qui traitent des mêmes sujets que les articles précédents, à l'exception de ceux mentionnés ci-dessus.

      Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire
      Données techniques : Plats aux armes de la ville

    • 5 R 25 - Du 20 mars au 31 décembre 1790, index. - 1790
      245 vues  - Du 20 mars au 31 décembre 1790, index. (ouvre la visionneuse)

      245 vues

      Présentation du producteur : Administration municipale intermédiaire