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646 W - Police du bâtiment Ville

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646 W 161 - Bayonne,11 rue de (volume 1) : bureaux et entrepôt - 1980/1981
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 162 - Bayonne, 11 rue de : entrepôts (permis de construire périmé) - 1983/1985
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 163 - Bayonne, 11 rue de : entrepôts et bureaux (avenant : permis de construire périmé) - 1991/1992
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 164 - Bayonne, 13 rue de : entrepôts et bureaux - 1981/1992
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 165 - Bayonne, 13 rue de : entrepôts et bureaux (permis de construire non réalisé) - 1989/1989
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 166 - Bayonne, 15 rue de : entrepôts et bureaux - 1990/1990
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 167 - Bayonne, 15 rue de : dossier d'enquête publique - 1990/1990
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 168 - Bayonne, 15 rue de : entrepôts, bureaux et garages (permis de construire non réalisé) - 1986/1987
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME
BATIMENT INDUSTRIEL / Police du bâtiment
Lieu : Bayonne, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 169 - Béarn, 5 rue du : immeubles d'habitation - 1968/1986
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Béarn, rue du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 170 - Beblenheim, rue de : divers - 1926/1976
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Beblenheim, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 171 - Beblenheim, 1-3 rue de (volume 1) : immeuble collectif - 1969/1969
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Beblenheim, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 172 - Beblenheim, 16-18 rue de : immeuble collectif - 1953/1981
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Beblenheim, rue de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 173 - Bécasses, rue des : divers - 1956/1990
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 174 - Bécasses, 2 rue des : maison d'habitation - 1948/1985
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 175 - Bécasses, 6 rue des : immeuble d'habitation - 1989/1992
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 176 - Bécasses, 6 rue des : immeuble d'habitation (permis de construire refusé) - 1989/1992
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 177 - Bécasses, 9 rue des : immeuble d'habitation - 1987/1992
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 178 - Bécasses, 12 rue des : maison d'habitation - 1968/1971
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 179 - Bécasses, 14 rue des : maison d'habitation - 1968/1972
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

646 W 180 - Bécasses, 15 rue des : maison d'habitation - 1981/1986
Présentation du producteur : Aménagement et développement Police du Batiment
Données techniques : Papier
Sujet : AUTORISATION D'URBANISME / Police du bâtiment
Lieu : Bécasses, rue des -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)
Type de document : PERMIS DE CONSTRUIRE

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