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538 W - Urbanisme POS

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sommaire

 

Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 12-14 - Commune d'Eschau. - 1969/1985
    Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS
    Teschnische Daten : PAPIER
    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Ort : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 12 - Projet et révision, constitution des groupes de travail et enquête publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de la Communauté, correspondance, plans. - 1969/1974
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 13 - Plan d'occupation des sols, modifications à apporter : PV de réunions, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1974/1980
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 14 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et modalités d'association avec l' Etat : PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté du conseil de la Communauté. - 1980/1985
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Eschau -- (Bas-Rhin, France)