Imprimer cette page

538 W - Urbanisme POS

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 

Präsentierung der Notizen

-+
  • 538 W 17-19 - Commune de Hoenheim. - 1969/1982
    Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS
    Teschnische Daten : PAPIER
    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Ort : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 17 - Plan d'urbanisme directeur, opérations de révision : arrêté ministériel, délibérations du conseil de la Communauté, rapports, PV de réunions. - 1969/1971
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Ort : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 18 - Plan d'occupation des sols, établissement, constitution du groupe de travail, approbation et mise en conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1972/1978
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 19 - Plan d'occupation des sols, approbation, problèmes de compatibilité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme et avis d'enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions, plans. - 1977/1982
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)