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538 W - Urbanisme POS

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Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 20-21 - Commune de Holtzheim. - 1969/1984
    Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS
    Teschnische Daten : PAPIER
    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Ort : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 20 - Plan d'urbanisme directeur, approbation et révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1976
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Ort : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 21 - Plan d'occupation des sols, projet, approbation, constitution des groupes de travail, publication et enquête publique : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1976/1984
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)