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538 W - Urbanisme POS

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Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 22-24 - Commune d'Illkirch-Graffenstaden. - 1969/1984
    Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS
    Teschnische Daten : PAPIER
    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Ort : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 22 - Plan d'urbanisme directeur, révision, ouverture d'enquête publique, litiges et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1972
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Ort : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 23 - Révision du plan d'urbanisme, établissement d'un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1979
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 24 - Plan d'occupation des sols, projet (incluant le tracé du tramway), approbation, publication et poursuite de l'élaboration : PV de réunions des groupes de travail, délibérations du conseil de la Communauté urbaine. - 1979/1984
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)