538 W 41 - Plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et consultation des services : synthèse des observations, note technique, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, extraits de presse, PV de réunions, plans. - 1975/1984
Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten : Papier
Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
Ort : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)