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538 W - Urbanisme POS

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Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 49-66 - Commune d'Ostwald. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 49 - Plan d'urbanisme complémentaire, révision, enquête publique et approbation : rapports d'étude ; projet de création d'un parc d'activité "La Vigie" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, notes. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 50 - Plan d'urbanisme directeur, révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et composition des groupes de travail : propositions, règlement sommaire, PV de réunions avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1971/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 51 - Piscine "Plein Soleil", projet de réalisation. - 1974/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 52 - Logements pour personnes âgées, projet de construction. - 1975/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 53 - Association pour la défense de l'environnement d'Ostwald (A.D.E.O.) : extraits de presse. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 54 - Plan d'occupation des sols : liste des avis, projet d'implantation de la S.A."Printemps", problèmes de voirie, urbanisation des quais Olida et de l'Ill, PV de réunions, extraits de presse, correspondance. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 55 - Vente de terrains : avis du bureau d'urbanisme. - 1979/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 56 - Echange de terrains, demandes de permis de construire : avis du bureau d'urbanisme. - 1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 57 - Plan d'occupation des sols, études prélables sur les quartiers nouveaux et mise en cause de leur opportunité : convention entre la Communauté urbaine de Strasbourg et l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, correspondance, PV de réunions. - 1980/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 58 - Nouveau projet de plan d'occupation des sols, consultation avant publication, propositions de modifications et études préalables d'urbanisme (subvention) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1982/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 59 - Plan d'occupation des sols, publication et ouverture d'enquête publique : procès-verbal d'enquête, observations et pétitions de particuliers, notification des principes de la loi de décentralisation dans les domaines de l'urbanisme, arrêté préfectoral, correspondance. - 1983/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 60 - Poursuite de l'élaboration du plan d'occupation des sols, modalités d'association, ouverture d'enquête publique et observations recueillies : étude de quartier "le sud-Wihrel", délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, PV de réunions. - 1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 61 - Commune d' Ostwald.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, approbation et élaboration : étude de quartier "Krittweg" et "Sud Wihrel" (convention avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise), délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, extraits de presse. - 1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 62 - Plan d'occupation des sols, révision, exécution et modalités d'association : projet de zone d'aménagement concerté (Z.A.C), arrêté du président de la Communauté urbaine, délibération du conseil de la Communauté, correspondance, extraits de presse, plans, PV de réunions. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 63 - Opérations d'urbanisme "Krittweg" et "Sud-Wihrel", poursuite de l'étude des projets. Projet de P.O.S. arrêté, avis et adoption et enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 64 - Projet de plan d'occupation des sols arrêté par le conseil de la Communauté urbaine : avis des personnes publiques associées. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 65 - Plan d'occupation des sols de 1985 et 1988, révision, modalités d'association des personnes publiques, demande d'annulation rejetée, prolongation de l'application par anticipation : délibération du conseil de la Communauté, arrêtés municipaux de dénomination de rues, correspondance, plans. - 1988
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 66 - Plan d'occupation des sols de 1988 en cours de révision.- Modifications de la composition des commissions, application par anticipation de certaines dispositions, raccordement du "Parc des Tanneries", projet d'aménagement de la "Colonne", annexe sanitaire : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté de la présidente de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans, extraits de presse. - 1989/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)