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538 W - Urbanisme POS

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Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 118-122 - Commune de la Wantzenau. - 1969/1987
    Beschreibung des Herstellers : Développement Urbanisme POS
    Teschnische Daten : PAPIER
    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Ort : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 118 - Etablissement du plan d'urbanisme directeur, modification et enquête publique : délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Ort : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 119 - Plan d'urbanisme directeur, révision, modifications et procédure d'instruction : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1972/1979
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Ort : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 120 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et constitution du groupe de travail : décision concernant l'implantation de la station d'épuration biologique, délibération du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, PV de réunions, plan. - 1979/1984
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 121 - Plan d'occupation des sols, révision, consultation des personnes publiques associées, ouverture d'enquête publique, examen des observations et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans. - 1985/1986
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 122 - Plan d'occupation des sols approuvé, décision de révision et consultation des membres associés : délibération du conseil municipal, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions. - 1987
      Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme
      Teschnische Daten : Papier
      Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Ort : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)