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538 W - Urbanisme POS

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Präsentierung der Notizen

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  • 538 W 1 - Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans. - 1969/1983
  • 538 W 2-6 - Commune d'Eckbolsheim. - 1968/1991
    • 538 W 2 - Plan d'urbanisme directeur complémentaire, projets et mise à enquête publique : correspondance, rapports, plans. - 1968/1971
    • 538 W 3 - Marges de recul de la RN 4, modification : délibération du conseil municipal. - 1976/1976
    • 538 W 4 - Plan d'urbanisme directeur, révision en plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et projet de lotissement "Résidence du Lac" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1971/1976
    • 538 W 5 - Plan d'occupation des sols, révision et modification des groupes de travail : avis de la D.D.E.(Direction départementale de l'équipement) et de l' A.U.A.S. (Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise), demandes de modifications, publication, arrêté préfectoral, délibérations de conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, PV de réunions, plans. - 1976/1978
    • 538 W 6 - Plan d'occupation des sols, modifications et révisions ; enquêtes publiques ; approbation : règlement d'urbanisme, délibérations et arrêtés du conseil de la Communauté urbaine, PV de réunions, correspondance, plans. - 1979/1991
  • 538 W 7-10 - Commune d'Eckwersheim. - 1969/1986
    • 538 W 7 - Plan d'urbanisme directeur, remplacement par un plan d'occupation des sols : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1969/1975
    • 538 W 8 - Plan d'occupation des sols, modification, constitution des groupes de travail et approbation définitive : arrêté préfectoral, délibération du conseil de la Communauté urbaine, notes, plans. - 1975/1977
    • 538 W 9 - Plan d'occupation des sols approuvé, mise en modification : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, plans. - 1978/1986
    • 538 W 10 - Mise en oeuvre d'une "étude-greffe" pour l'urbanisation de la commune. - 1981/1982
  • 538 W 11 - Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance. - 1969/1971
  • 538 W 12-14 - Commune d'Eschau. - 1969/1985
    • 538 W 12 - Projet et révision, constitution des groupes de travail et enquête publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de la Communauté, correspondance, plans. - 1969/1974
    • 538 W 13 - Plan d'occupation des sols, modifications à apporter : PV de réunions, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1974/1980
    • 538 W 14 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et modalités d'association avec l' Etat : PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté du conseil de la Communauté. - 1980/1985
  • 538 W 15 - Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans. - 1968/1971
  • 538 W 16 - Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans. - 1967/1971
  • 538 W 17-19 - Commune de Hoenheim. - 1969/1982
    • 538 W 17 - Plan d'urbanisme directeur, opérations de révision : arrêté ministériel, délibérations du conseil de la Communauté, rapports, PV de réunions. - 1969/1971
    • 538 W 18 - Plan d'occupation des sols, établissement, constitution du groupe de travail, approbation et mise en conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1972/1978
    • 538 W 19 - Plan d'occupation des sols, approbation, problèmes de compatibilité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme et avis d'enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions, plans. - 1977/1982
  • 538 W 20-21 - Commune de Holtzheim. - 1969/1984
    • 538 W 20 - Plan d'urbanisme directeur, approbation et révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1976
    • 538 W 21 - Plan d'occupation des sols, projet, approbation, constitution des groupes de travail, publication et enquête publique : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1976/1984
  • 538 W 22-24 - Commune d'Illkirch-Graffenstaden. - 1969/1984
    • 538 W 22 - Plan d'urbanisme directeur, révision, ouverture d'enquête publique, litiges et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1972
    • 538 W 23 - Révision du plan d'urbanisme, établissement d'un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1979
    • 538 W 24 - Plan d'occupation des sols, projet (incluant le tracé du tramway), approbation, publication et poursuite de l'élaboration : PV de réunions des groupes de travail, délibérations du conseil de la Communauté urbaine. - 1979/1984
  • 538 W 25 - Commune de Lampertheim.- Plan d'urbanisme complémentaire, propositions, litiges et approbation : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1969/1971
  • 538 W 26-28 - Commune de Lingolsheim. - 1968/1983
    • 538 W 26 - Plan d'urbanisme directeur, règlement, modification, révision et approbation : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports. - 1968/1973
    • 538 W 27 - Plan d'urbanisme directeur, mise en révision, remplacement par un plan d'occupation des sols, constitution des groupes de travail et adoption du plan : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1973/1980
    • 538 W 28 - Plan d'occupation des sols, propositions de rectification, instruction et demande de publication : PV de réunions du groupe de travail, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1980/1983
  • 538 W 29-31 - Commune de Lipsheim. - 1969/1981
    • 538 W 29 - Plan d'urbanisme directeur, examen des projets, ouverture d'enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1971
    • 538 W 30 - Plan d'occupation des sols, étude, constitution des groupes de travail : rapport préliminaire, procédure d'instruction, PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1973/1978
    • 538 W 31 - Plan d'occupation des sols, présentation à enquête publique, approbation et composition des groupes de travail : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, rapports. - 1979/1981
  • 538 W 32-34 - Commune de Mittelhausbergen. - 1969/1982
    • 538 W 32 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet, mise à enquête publique, transformation en plan d'occupation des sols et constitution du groupe de travail : rapport prélimininaire, correspondance, délibération du conseil municipal, délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1969/1974
    • 538 W 33 - Plan d'occupation des sols, présentation et modifications : rapport, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1974/1975
    • 538 W 34 - Demande de levée de protection d'un espace naturel protégé : dossier-rapport. - 1982/1982
  • 538 W 35-38 - Commune de Mundolsheim. - 1965/1991
    • 538 W 35 - Plan d'urbanisme directeur, projet, désapprobation du conseil municipal, propositions de modification et mise à enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, arrêté préfectoral, plans. - 1965/1974
    • 538 W 36 - Plan d'occupation des sols : dossiers complémentaires, procédure d'instruction ; constitution du groupe de travail et publication : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1975/1978
    • 538 W 37 - Plan d'occupation des sols, demande de modification et soumission à enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1978/1987
    • 538 W 38 - Plan d'occupation des sols, révision et modification de la composition de la commission : arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, arrêté municipal, PV de réunions, plan. - 1987/1991
  • 538 W 39 - Commune de Niederhausbergen.- Plan d'urbanisme, étude, enquête publique et approbation : rapports, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1971
  • 538 W 40-44 - Commune d'Oberhausbergen. - 1969/1985
    • 538 W 40 - Plan d'urbanisme directeur; projet, modification et enquête publique : rapport préliminaire, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, notes, plans. - 1969/1975
    • 538 W 41 - Plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et consultation des services : synthèse des observations, note technique, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, extraits de presse, PV de réunions, plans. - 1975/1984
    • 538 W 42 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique, poursuite de l'élaboration et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, notes, PV de réunions. - 1984/1985
    • 538 W 43 - Plan d'occupation des sols, mise en révision et adoption du projet : synthèse des observations ; intervention de l'association de défense des intérêts de l'environnement et de l'urbanisation d'Oberhausbergen (A.D.I.E.U. Ober) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1987/1990
    • 538 W 44 - Plan d'occupation des sols, projet "arrêté" et consultation des personnes publiques associées : correspondance. - 1989/1990
  • 538 W 45-48 - Commune d'Oberschaeffolsheim. - 1969/1991
    • 538 W 45 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet : liste des observations de la commune et des particuliers, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports. - 1969/1971
    • 538 W 46 - Plan d'occupation des sols, poursuite de l'élaboration, publication et enquête publique : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1979/1983
    • 538 W 47 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique et approbation : arrêté préfectoral, arrêté du Président de la Communauté Urbaine, délibération du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1984/1985
    • 538 W 48 - Plan d'occupation des sols, révision, enquête publique, approbation, modifications, prolongation de l'application anticipée, avis des services associés et réalisation d'une nouvelle tranche de travaux : PV de réunions de travail, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1986/1991
  • 538 W 49-66 - Commune d'Ostwald. - 1969/1991
    • 538 W 49 - Plan d'urbanisme complémentaire, révision, enquête publique et approbation : rapports d'étude ; projet de création d'un parc d'activité "La Vigie" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, notes. - 1969/1971
    • 538 W 50 - Plan d'urbanisme directeur, révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et composition des groupes de travail : propositions, règlement sommaire, PV de réunions avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1971/1975
    • 538 W 51 - Piscine "Plein Soleil", projet de réalisation. - 1974/1976
    • 538 W 52 - Logements pour personnes âgées, projet de construction. - 1975/1976
    • 538 W 53 - Association pour la défense de l'environnement d'Ostwald (A.D.E.O.) : extraits de presse. - 1976/1979
    • 538 W 54 - Plan d'occupation des sols : liste des avis, projet d'implantation de la S.A."Printemps", problèmes de voirie, urbanisation des quais Olida et de l'Ill, PV de réunions, extraits de presse, correspondance. - 1976/1979
    • 538 W 55 - Vente de terrains : avis du bureau d'urbanisme. - 1979/1986
    • 538 W 56 - Echange de terrains, demandes de permis de construire : avis du bureau d'urbanisme. - 1980
    • 538 W 57 - Plan d'occupation des sols, études prélables sur les quartiers nouveaux et mise en cause de leur opportunité : convention entre la Communauté urbaine de Strasbourg et l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, correspondance, PV de réunions. - 1980/1981
    • 538 W 58 - Nouveau projet de plan d'occupation des sols, consultation avant publication, propositions de modifications et études préalables d'urbanisme (subvention) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1982/1982
    • 538 W 59 - Plan d'occupation des sols, publication et ouverture d'enquête publique : procès-verbal d'enquête, observations et pétitions de particuliers, notification des principes de la loi de décentralisation dans les domaines de l'urbanisme, arrêté préfectoral, correspondance. - 1983/1983
    • 538 W 60 - Poursuite de l'élaboration du plan d'occupation des sols, modalités d'association, ouverture d'enquête publique et observations recueillies : étude de quartier "le sud-Wihrel", délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, PV de réunions. - 1984
    • 538 W 61 - Commune d' Ostwald.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, approbation et élaboration : étude de quartier "Krittweg" et "Sud Wihrel" (convention avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise), délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, extraits de presse. - 1985
    • 538 W 62 - Plan d'occupation des sols, révision, exécution et modalités d'association : projet de zone d'aménagement concerté (Z.A.C), arrêté du président de la Communauté urbaine, délibération du conseil de la Communauté, correspondance, extraits de presse, plans, PV de réunions. - 1986
    • 538 W 63 - Opérations d'urbanisme "Krittweg" et "Sud-Wihrel", poursuite de l'étude des projets. Projet de P.O.S. arrêté, avis et adoption et enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1987
    • 538 W 64 - Projet de plan d'occupation des sols arrêté par le conseil de la Communauté urbaine : avis des personnes publiques associées. - 1987
    • 538 W 65 - Plan d'occupation des sols de 1985 et 1988, révision, modalités d'association des personnes publiques, demande d'annulation rejetée, prolongation de l'application par anticipation : délibération du conseil de la Communauté, arrêtés municipaux de dénomination de rues, correspondance, plans. - 1988
    • 538 W 66 - Plan d'occupation des sols de 1988 en cours de révision.- Modifications de la composition des commissions, application par anticipation de certaines dispositions, raccordement du "Parc des Tanneries", projet d'aménagement de la "Colonne", annexe sanitaire : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté de la présidente de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans, extraits de presse. - 1989/1991
  • 538 W 67 - Commune de Plobsheim.- Plan d'urbanisme directeur, établissement par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, révision, ouverture d'enquête publique, approbation et demande de remplacement par un P.O.S. : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1969/1973
  • 538 W 68-69 - Commune de Reichstett. - 1969/1990
    • 538 W 68 - Plan d'urbanisme directeur, projets, mise à enquête publique et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1972
    • 538 W 69 - Plan d'urbanisme directeur, révision, établissement d'un P.O.S., ouverture d'enquête publique, modifications et adoption du projet "arrêté" : procédure d'instruction du projet, motion du conseil municipal relative au syndicat et au projet d'aménagement de la Souffel, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1990
  • 538 W 70-73 - Commune de Schiltigheim. - 1969/1985
    • 538 W 70 - Plan d'urbanisme directeur, projet, ouverture d'enquête publique et révision : rapports, PV de réunions, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral. - 1969/1972
    • 538 W 71 - Reprise des études sous forme de plan d'occupation des sols, révision du plan d'urbanisme directeur publié, constitution du groupe de travail et propositions de l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise : arrêté préfectoral, délibération du conseil de communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1971/1977
    • 538 W 72 - Plan d'occupation des sols, modification de la composition des groupes de travail, état d'avancement, création de nouvelles zones d'aménagement différé (Z.A.D.) et modalités d'association des personnes publiques : délibération du conseil de commmunauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1977/1984
    • 538 W 73 - Plan d'occupation des sols, adoption du projet après avis, consultations des personnes publiques associées : liste des servitudes, PV de réunions, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, extraits de presse. - 1985
  • 538 W 74-75 - Commune de Souffelweyersheim. - 1969/1987
    • 538 W 74 - Plan d'urbanisme directeur, propositions, enquête publique, approbation, litiges, révision, transformation en plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapport, PV de réunions, plans. - 1969/1981
    • 538 W 75 - Plan d'occupation des sols approuvé de 1981, révision, composition des groupes de travail, modalités d'association des personnes publiques, adoption du projet, enquête publique et conclusions, accord de permis de construire 11, rue du Moulin, projet d'urbanisation de la zone II NA4, approbation du plan révisé, publication, mise à jour des servitudes d'utilité publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1983/1987
  • 538 W 76-79 - Commune de Strasbourg.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'urbanisme complémentaire, avant-projet. - 1962/1971
    • 538 W 76 - Etude du règlement d'urbanisme, première proposition de plan : correspondance, rapports. - 1962/1965
    • 538 W 77 - Comptes-rendus de réunions. - 1962/1965
    • 538 W 78 - Observations, approbation, opérations sollicités pour enquête publique : délibération du conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, plans. - 1965/1967
    • 538 W 79 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise (A.U.A.S.) : rapport sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.). - 1971
  • 538 W 80-85 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, élaboration. - 1972/1984
    • 538 W 80 - Substitution des plans d'occupation des sols aux plans d'urbanisme directeurs, étude juridique et constitution du groupe de travail : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1972/1974
    • 538 W 81 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1975
    • 538 W 82 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté urbaine, coordination des études préparatoires et propositions d'occupation des sols : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse, plans. - 1976
    • 538 W 83 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires, examen des problèmes et composition des groupes de travail des communes : notes, extraits de presse, plans. - 1977
    • 538 W 84 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Commauté Urbaine, établissement du plan d'occupation des sols des communes et des quartiers et étude des problèmes de coexistence avec le règlement municipal des constructions : rapports, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1978/1980
    • 538 W 85 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la communauté urbaine, poursuite de la procédure d'établissement du plan d'occupation des sols : comptes-rendus de réunions, extraits de presse, délibérations du conseil municipal, plans. - 1981/1984
  • 538 W 86-92 - Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers. - 1974/1988
    • 538 W 86 - Quartiers centraux et secteur sauvegardé : notes, correspondance. Question écrite de Mme Catherine Trautmann, conseillère municipale, sur le quartier de la porte de Schirmeck. - 1974/1988
    • 538 W 87 - Quartiers "suisse", de la Krutenau, de l' Hôpital, de la Porte de Schirmeck, de la Gare, du Wacken, de l' Esplanade, places de Haguenau et de la République : rapport de présentation, documents graphiques. - 1979
    • 538 W 88 - Place de l' Etoile, Fronts de Neudorf : projets du bureau d'urbanisme, photographies ; constitution du groupe de travail pour l'étude du projet : arrêté préfectoral, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1975/1984
    • 538 W 89 - Quartier de la Robertsau, grands projets : avis, suggestions, constestations des maraîchers, des riverains et de l' Adir (association de défense des intérêts de la Robertsau), correspondance, extraits de presse, plans. - 1976/1986
    • 538 W 90 - Quartier de la Robertsau : étude préparatoire, rapport de présentation et plans par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. - 1976/1986
    • 538 W 91 - Quartier de la Robertsau : étude préparatoire, rapport de présentation et plans, par l'agence d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise. - 1979
    • 538 W 92 - Quartiers Cronenbourg, Koenigshoffen, Montagne-Verte : étude préparatoire, rapport et plans par l'agence d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise. - 1976/1979
  • 538 W 93-94 - Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers. - 1979/1991
    • 538 W 93 - Quartiers sud de Neudorf, Plaine des Bouchers, Meinau, Neuhof, Musau, Port-du-Rhin : étude préparatoire, rapport et plans par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. - 1979/1982
    • 538 W 94 - Quartier de la Robertsau, acquisition des ensembles immobiliers "Ferme Bussière" et "Grand Beltzwoerth" et révision du plan d'occupation des sols : correspondance avec les riverains, arrêté préfectoral, extraits de presse, plans. - 1987/1991
  • 538 W 95-96 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols "arrêté", avis sur le projet. - 1986/1986
    • 538 W 95 - Synthèse tous avis : consultation des personnes publiques associées. - 1986/1986
    • 538 W 96 - Avis de l' Etat : correspondance. - 1986/1986
  • 538 W 97-98 - Commune de Strasbourg, projet de plan d'occupation des sols : courriers de particuliers. - 1980/1986
    • 538 W 97 - Inquiétudes exprimées : courrier concernant tous quartiers. - 1980/1986
    • 538 W 98 - Inquiétudes exprimées : courrier concernant tous les quartiers et particulièrement la route des Romains à Koenigshoffen. - 1986
  • 538 W 99-113 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, enquête publique du 27 octobre 1986 au 30 novembre 1986 (programmation, observations). - 1986/1987
    • 538 W 99 - Ouverture de l'enquête et exposition : remarques et modifications préalables, arrêté d'ouverture, plans de secteurs, correspondance, extraits de presse, diapositives sur l'exposition. - 1986
    • 538 W 100 - Enquête publique et exposition : avis de la commission d'enquête sur la préparation et le déroulement ; modifications intervenues depuis la publication du plan d'occupation des sols : extraits de presse, correspondance, plans, PV de réunions ; suite à enquête : propositions de modifications de l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. - 1986/1987
    • 538 W 101 - Registres d'enquête publique déposés au Centre Administratif et à l'Hôtel de Ville le 27 octobre 1986 et le 26 novembre 1986 (5 originaux). - 1986
    • 538 W 102 - Courriers de particuliers concernant le quartier de la Robertsau (originaux). - 1986
    • 538 W 103 - Courriers de particuliers concernant le quartier de Koenigshoffen. - 1986
    • 538 W 104 - Courriers de particuliers concernant le quartier de Cronenbourg. - 1986
    • 538 W 105 - Courriers de particuliers concernant les quartiers centraux, les transports en commun et la zone non aedificandi ; remarques d'ordre général (originaux). - 1986
    • 538 W 106 - Courriers de particuliers d'ordre général, sur les transports en commun et sur le quartier de la Robertsau (copies). - 1986
    • 538 W 107 - Courriers de particuliers concernant les quartiers centraux (copies). - 1986
    • 538 W 108 - Lettres de particuliers concernant les quartiers de Neudorf, Neuhof, Elsau, Montagne-Verte (originaux). - 1986
    • 538 W 109 - Lettres de particuliers concernant le quartier de Neudorf (copies). - 1987
    • 538 W 110 - Recueil de copies de lettres de particuliers (numérotées de 1 à 237). - 1987
    • 538 W 111 - Recueil de l'ensemble des observations (copies, tome 1). - 1987
    • 538 W 112 - Recueil de l'ensemble des observations (copies, tome 2). - 1987
    • 538 W 113 - Plan d'occupation des sols après examen des observations recueillies pendant l'enquête publique et avant approbation : propositions, plans. - 1987
  • 538 W 114-117 - Commune de Vendenheim. - 1969/1987
    • 538 W 114 - Plan d'urbanisme directeur, approbation de l'avant-projet, ouverture de l'enquête publique, révision et remplacement par un plan d'occupation des sols : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, plan. - 1969/1975
    • 538 W 115 - Plan d'occupation des sols, liaison A 34-R.I.2 : dossier soumis à délibération du conseil de la Communauté, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique avec plans. - 1975/1977
    • 538 W 116 - Plan d'occupation des sols, constitution du groupe de travail, application anticipée, enquête publique et révision : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans. - 1975/1984
    • 538 W 117 - Poursuite de la révision du plan d'occupation des sols approuvé, adoption du projet : avis de l'Etat et des personnes publiques associées, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, notes, extraits de presse, plans. - 1982/1987
  • 538 W 118-122 - Commune de la Wantzenau. - 1969/1987
    • 538 W 118 - Etablissement du plan d'urbanisme directeur, modification et enquête publique : délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
    • 538 W 119 - Plan d'urbanisme directeur, révision, modifications et procédure d'instruction : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1972/1979
    • 538 W 120 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et constitution du groupe de travail : décision concernant l'implantation de la station d'épuration biologique, délibération du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, PV de réunions, plan. - 1979/1984
    • 538 W 121 - Plan d'occupation des sols, révision, consultation des personnes publiques associées, ouverture d'enquête publique, examen des observations et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans. - 1985/1986
    • 538 W 122 - Plan d'occupation des sols approuvé, décision de révision et consultation des membres associés : délibération du conseil municipal, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions. - 1987
  • 538 W 123-126 - Commune de Wolfisheim. - 1969/1991
    • 538 W 123 - Plan d'urbanisme directeur et complémentaire, projet, révision et enquête publique : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
    • 538 W 124 - Plan d'occupation des sols, étude de détail et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports, plans. - 1971/1980
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