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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 26-28 - Commune de Lingolsheim. - 1968/1983
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 26 - Plan d'urbanisme directeur, règlement, modification, révision et approbation : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports. - 1968/1973
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 27 - Plan d'urbanisme directeur, mise en révision, remplacement par un plan d'occupation des sols, constitution des groupes de travail et adoption du plan : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1973/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 28 - Plan d'occupation des sols, propositions de rectification, instruction et demande de publication : PV de réunions du groupe de travail, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1980/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)