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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 68-69 - Commune de Reichstett. - 1969/1990
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 68 - Plan d'urbanisme directeur, projets, mise à enquête publique et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 69 - Plan d'urbanisme directeur, révision, établissement d'un P.O.S., ouverture d'enquête publique, modifications et adoption du projet "arrêté" : procédure d'instruction du projet, motion du conseil municipal relative au syndicat et au projet d'aménagement de la Souffel, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)