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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 29-31 - Commune de Lipsheim. - 1969/1981
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 29 - Plan d'urbanisme directeur, examen des projets, ouverture d'enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 30 - Plan d'occupation des sols, étude, constitution des groupes de travail : rapport préliminaire, procédure d'instruction, PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1973/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 31 - Plan d'occupation des sols, présentation à enquête publique, approbation et composition des groupes de travail : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, rapports. - 1979/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)