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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 45-48 - Commune d'Oberschaeffolsheim. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 45 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet : liste des observations de la commune et des particuliers, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 46 - Plan d'occupation des sols, poursuite de l'élaboration, publication et enquête publique : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1979/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 47 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique et approbation : arrêté préfectoral, arrêté du Président de la Communauté Urbaine, délibération du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1984/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 48 - Plan d'occupation des sols, révision, enquête publique, approbation, modifications, prolongation de l'application anticipée, avis des services associés et réalisation d'une nouvelle tranche de travaux : PV de réunions de travail, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1986/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)