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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 80-85 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, élaboration. - 1972/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 80 - Substitution des plans d'occupation des sols aux plans d'urbanisme directeurs, étude juridique et constitution du groupe de travail : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1972/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 81 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 82 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté urbaine, coordination des études préparatoires et propositions d'occupation des sols : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse, plans. - 1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 83 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires, examen des problèmes et composition des groupes de travail des communes : notes, extraits de presse, plans. - 1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 84 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Commauté Urbaine, établissement du plan d'occupation des sols des communes et des quartiers et étude des problèmes de coexistence avec le règlement municipal des constructions : rapports, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1978/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 85 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la communauté urbaine, poursuite de la procédure d'établissement du plan d'occupation des sols : comptes-rendus de réunions, extraits de presse, délibérations du conseil municipal, plans. - 1981/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme