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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 114-117 - Commune de Vendenheim. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 114 - Plan d'urbanisme directeur, approbation de l'avant-projet, ouverture de l'enquête publique, révision et remplacement par un plan d'occupation des sols : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, plan. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 115 - Plan d'occupation des sols, liaison A 34-R.I.2 : dossier soumis à délibération du conseil de la Communauté, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique avec plans. - 1975/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 116 - Plan d'occupation des sols, constitution du groupe de travail, application anticipée, enquête publique et révision : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans. - 1975/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 117 - Poursuite de la révision du plan d'occupation des sols approuvé, adoption du projet : avis de l'Etat et des personnes publiques associées, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, notes, extraits de presse, plans. - 1982/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)