Vous êtes ici : Rechercher des documents > Faire une recherche libre > Etat général des fonds

Imprimer cette page

538 W - Urbanisme POS

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 538 W 118-122 - Commune de la Wantzenau. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 118 - Etablissement du plan d'urbanisme directeur, modification et enquête publique : délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 119 - Plan d'urbanisme directeur, révision, modifications et procédure d'instruction : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1972/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 120 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et constitution du groupe de travail : décision concernant l'implantation de la station d'épuration biologique, délibération du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, PV de réunions, plan. - 1979/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 121 - Plan d'occupation des sols, révision, consultation des personnes publiques associées, ouverture d'enquête publique, examen des observations et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans. - 1985/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 122 - Plan d'occupation des sols approuvé, décision de révision et consultation des membres associés : délibération du conseil municipal, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)