538 W 127 - Autres communes de la Communauté urbaine, élaboration des plans d'urbanisme directeurs et des plans d'occupation des sols ; conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) ; composition des groupes de travail : correspondance, PV de réunions, arrêtés préfectoraux, extraits de presse. - 1972/1984
Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
Données techniques : Papier
Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D.
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
