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538 W - Urbanisme POS

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  • 538 W 1 - Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans. - 1969/1983
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Bischheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 2-6 - Commune d'Eckbolsheim. - 1968/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 2 - Plan d'urbanisme directeur complémentaire, projets et mise à enquête publique : correspondance, rapports, plans. - 1968/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 3 - Marges de recul de la RN 4, modification : délibération du conseil municipal. - 1976/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 4 - Plan d'urbanisme directeur, révision en plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et projet de lotissement "Résidence du Lac" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1971/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 5 - Plan d'occupation des sols, révision et modification des groupes de travail : avis de la D.D.E.(Direction départementale de l'équipement) et de l' A.U.A.S. (Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise), demandes de modifications, publication, arrêté préfectoral, délibérations de conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, PV de réunions, plans. - 1976/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Equipement (Direction Départementale de l') / Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 6 - Plan d'occupation des sols, modifications et révisions ; enquêtes publiques ; approbation : règlement d'urbanisme, délibérations et arrêtés du conseil de la Communauté urbaine, PV de réunions, correspondance, plans. - 1979/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckbolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 7-10 - Commune d'Eckwersheim. - 1969/1986
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 7 - Plan d'urbanisme directeur, remplacement par un plan d'occupation des sols : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 8 - Plan d'occupation des sols, modification, constitution des groupes de travail et approbation définitive : arrêté préfectoral, délibération du conseil de la Communauté urbaine, notes, plans. - 1975/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 9 - Plan d'occupation des sols approuvé, mise en modification : délibérations du conseil de la Communauté urbaine et du conseil municipal, plans. - 1978/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 10 - Mise en oeuvre d'une "étude-greffe" pour l'urbanisation de la commune. - 1981/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eckwersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 11 - Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Entzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 12-14 - Commune d'Eschau. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 12 - Projet et révision, constitution des groupes de travail et enquête publique : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil de la Communauté, correspondance, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 13 - Plan d'occupation des sols, modifications à apporter : PV de réunions, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1974/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 14 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et modalités d'association avec l' Etat : PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté du conseil de la Communauté. - 1980/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Eschau -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 15 - Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans. - 1968/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Fegersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 16 - Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans. - 1967/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
    Lieu : Geispolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 17-19 - Commune de Hoenheim. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 17 - Plan d'urbanisme directeur, opérations de révision : arrêté ministériel, délibérations du conseil de la Communauté, rapports, PV de réunions. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 18 - Plan d'occupation des sols, établissement, constitution du groupe de travail, approbation et mise en conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1972/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 19 - Plan d'occupation des sols, approbation, problèmes de compatibilité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme et avis d'enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions, plans. - 1977/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Hoenheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 20-21 - Commune de Holtzheim. - 1969/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 20 - Plan d'urbanisme directeur, approbation et révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 21 - Plan d'occupation des sols, projet, approbation, constitution des groupes de travail, publication et enquête publique : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1976/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Holtzheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 22-24 - Commune d'Illkirch-Graffenstaden. - 1969/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 22 - Plan d'urbanisme directeur, révision, ouverture d'enquête publique, litiges et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 23 - Révision du plan d'urbanisme, établissement d'un plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 24 - Plan d'occupation des sols, projet (incluant le tracé du tramway), approbation, publication et poursuite de l'élaboration : PV de réunions des groupes de travail, délibérations du conseil de la Communauté urbaine. - 1979/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 25 - Commune de Lampertheim.- Plan d'urbanisme complémentaire, propositions, litiges et approbation : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lampertheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 26-28 - Commune de Lingolsheim. - 1968/1983
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 26 - Plan d'urbanisme directeur, règlement, modification, révision et approbation : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports. - 1968/1973
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 27 - Plan d'urbanisme directeur, mise en révision, remplacement par un plan d'occupation des sols, constitution des groupes de travail et adoption du plan : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1973/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 28 - Plan d'occupation des sols, propositions de rectification, instruction et demande de publication : PV de réunions du groupe de travail, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1980/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lingolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 29-31 - Commune de Lipsheim. - 1969/1981
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 29 - Plan d'urbanisme directeur, examen des projets, ouverture d'enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 30 - Plan d'occupation des sols, étude, constitution des groupes de travail : rapport préliminaire, procédure d'instruction, PV de réunions, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral. - 1973/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 31 - Plan d'occupation des sols, présentation à enquête publique, approbation et composition des groupes de travail : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, rapports. - 1979/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Lipsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 32-34 - Commune de Mittelhausbergen. - 1969/1982
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 32 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet, mise à enquête publique, transformation en plan d'occupation des sols et constitution du groupe de travail : rapport prélimininaire, correspondance, délibération du conseil municipal, délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1969/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 33 - Plan d'occupation des sols, présentation et modifications : rapport, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, correspondance, plans. - 1974/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 34 - Demande de levée de protection d'un espace naturel protégé : dossier-rapport. - 1982/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mittelhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 35-38 - Commune de Mundolsheim. - 1965/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 35 - Plan d'urbanisme directeur, projet, désapprobation du conseil municipal, propositions de modification et mise à enquête publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, arrêté préfectoral, plans. - 1965/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 36 - Plan d'occupation des sols : dossiers complémentaires, procédure d'instruction ; constitution du groupe de travail et publication : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1975/1978
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 37 - Plan d'occupation des sols, demande de modification et soumission à enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1978/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 38 - Plan d'occupation des sols, révision et modification de la composition de la commission : arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, arrêté municipal, PV de réunions, plan. - 1987/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Mundolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 39 - Commune de Niederhausbergen.- Plan d'urbanisme, étude, enquête publique et approbation : rapports, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1971
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Niederhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 40-44 - Commune d'Oberhausbergen. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 40 - Plan d'urbanisme directeur; projet, modification et enquête publique : rapport préliminaire, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, notes, plans. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 41 - Plan d'occupation des sols, composition du groupe de travail et consultation des services : synthèse des observations, note technique, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, extraits de presse, PV de réunions, plans. - 1975/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 42 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique, poursuite de l'élaboration et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, notes, PV de réunions. - 1984/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 43 - Plan d'occupation des sols, mise en révision et adoption du projet : synthèse des observations ; intervention de l'association de défense des intérêts de l'environnement et de l'urbanisation d'Oberhausbergen (A.D.I.E.U. Ober) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1987/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 44 - Plan d'occupation des sols, projet "arrêté" et consultation des personnes publiques associées : correspondance. - 1989/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberhausbergen -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 45-48 - Commune d'Oberschaeffolsheim. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 45 - Plan d'urbanisme directeur, établissement du projet : liste des observations de la commune et des particuliers, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 46 - Plan d'occupation des sols, poursuite de l'élaboration, publication et enquête publique : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans. - 1979/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 47 - Plan d'occupation des sols, ouverture d'enquête publique et approbation : arrêté préfectoral, arrêté du Président de la Communauté Urbaine, délibération du conseil de la Communauté, PV de réunions. - 1984/1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 48 - Plan d'occupation des sols, révision, enquête publique, approbation, modifications, prolongation de l'application anticipée, avis des services associés et réalisation d'une nouvelle tranche de travaux : PV de réunions de travail, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1986/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Oberschaeffolsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 49-66 - Commune d'Ostwald. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 49 - Plan d'urbanisme complémentaire, révision, enquête publique et approbation : rapports d'étude ; projet de création d'un parc d'activité "La Vigie" : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, notes. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 50 - Plan d'urbanisme directeur, révision, remplacement par un plan d'occupation des sols et composition des groupes de travail : propositions, règlement sommaire, PV de réunions avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1971/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 51 - Piscine "Plein Soleil", projet de réalisation. - 1974/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 52 - Logements pour personnes âgées, projet de construction. - 1975/1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 53 - Association pour la défense de l'environnement d'Ostwald (A.D.E.O.) : extraits de presse. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 54 - Plan d'occupation des sols : liste des avis, projet d'implantation de la S.A."Printemps", problèmes de voirie, urbanisation des quais Olida et de l'Ill, PV de réunions, extraits de presse, correspondance. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 55 - Vente de terrains : avis du bureau d'urbanisme. - 1979/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 56 - Echange de terrains, demandes de permis de construire : avis du bureau d'urbanisme. - 1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 57 - Plan d'occupation des sols, études prélables sur les quartiers nouveaux et mise en cause de leur opportunité : convention entre la Communauté urbaine de Strasbourg et l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, correspondance, PV de réunions. - 1980/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 58 - Nouveau projet de plan d'occupation des sols, consultation avant publication, propositions de modifications et études préalables d'urbanisme (subvention) : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions. - 1982/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 59 - Plan d'occupation des sols, publication et ouverture d'enquête publique : procès-verbal d'enquête, observations et pétitions de particuliers, notification des principes de la loi de décentralisation dans les domaines de l'urbanisme, arrêté préfectoral, correspondance. - 1983/1983
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 60 - Poursuite de l'élaboration du plan d'occupation des sols, modalités d'association, ouverture d'enquête publique et observations recueillies : étude de quartier "le sud-Wihrel", délibération du conseil de la Communauté, arrêté du président de la Communauté, PV de réunions. - 1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 61 - Commune d' Ostwald.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, approbation et élaboration : étude de quartier "Krittweg" et "Sud Wihrel" (convention avec l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise), délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, extraits de presse. - 1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 62 - Plan d'occupation des sols, révision, exécution et modalités d'association : projet de zone d'aménagement concerté (Z.A.C), arrêté du président de la Communauté urbaine, délibération du conseil de la Communauté, correspondance, extraits de presse, plans, PV de réunions. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 63 - Opérations d'urbanisme "Krittweg" et "Sud-Wihrel", poursuite de l'étude des projets. Projet de P.O.S. arrêté, avis et adoption et enquête publique : délibération du conseil municipal, PV de réunions. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 64 - Projet de plan d'occupation des sols arrêté par le conseil de la Communauté urbaine : avis des personnes publiques associées. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 65 - Plan d'occupation des sols de 1985 et 1988, révision, modalités d'association des personnes publiques, demande d'annulation rejetée, prolongation de l'application par anticipation : délibération du conseil de la Communauté, arrêtés municipaux de dénomination de rues, correspondance, plans. - 1988
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 66 - Plan d'occupation des sols de 1988 en cours de révision.- Modifications de la composition des commissions, application par anticipation de certaines dispositions, raccordement du "Parc des Tanneries", projet d'aménagement de la "Colonne", annexe sanitaire : délibération du conseil de la Communauté et du conseil municipal, arrêté de la présidente de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans, extraits de presse. - 1989/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 67 - Commune de Plobsheim.- Plan d'urbanisme directeur, établissement par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, révision, ouverture d'enquête publique, approbation et demande de remplacement par un P.O.S. : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans. - 1969/1973
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : Papier
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Organisme : Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Strasbourgeoise
    Lieu : Plobsheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 68-69 - Commune de Reichstett. - 1969/1990
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 68 - Plan d'urbanisme directeur, projets, mise à enquête publique et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 69 - Plan d'urbanisme directeur, révision, établissement d'un P.O.S., ouverture d'enquête publique, modifications et adoption du projet "arrêté" : procédure d'instruction du projet, motion du conseil municipal relative au syndicat et au projet d'aménagement de la Souffel, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1973/1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Reichstett -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 70-73 - Commune de Schiltigheim. - 1969/1985
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 70 - Plan d'urbanisme directeur, projet, ouverture d'enquête publique et révision : rapports, PV de réunions, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral. - 1969/1972
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 71 - Reprise des études sous forme de plan d'occupation des sols, révision du plan d'urbanisme directeur publié, constitution du groupe de travail et propositions de l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise : arrêté préfectoral, délibération du conseil de communauté, PV de réunions, extraits de presse, plans. - 1971/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 72 - Plan d'occupation des sols, modification de la composition des groupes de travail, état d'avancement, création de nouvelles zones d'aménagement différé (Z.A.D.) et modalités d'association des personnes publiques : délibération du conseil de commmunauté, arrêté préfectoral, PV de réunions, plans. - 1977/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 73 - Plan d'occupation des sols, adoption du projet après avis, consultations des personnes publiques associées : liste des servitudes, PV de réunions, délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, extraits de presse. - 1985
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 74-75 - Commune de Souffelweyersheim. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 74 - Plan d'urbanisme directeur, propositions, enquête publique, approbation, litiges, révision, transformation en plan d'occupation des sols et constitution des groupes de travail : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapport, PV de réunions, plans. - 1969/1981
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 75 - Plan d'occupation des sols approuvé de 1981, révision, composition des groupes de travail, modalités d'association des personnes publiques, adoption du projet, enquête publique et conclusions, accord de permis de construire 11, rue du Moulin, projet d'urbanisation de la zone II NA4, approbation du plan révisé, publication, mise à jour des servitudes d'utilité publique : délibération du conseil municipal et du conseil de la Communauté, PV de réunions, plans. - 1983/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Souffelweyersheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 76-79 - Commune de Strasbourg.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'urbanisme complémentaire, avant-projet. - 1962/1971
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)
    Type de document : AVANT-PROJET

    • 538 W 76 - Etude du règlement d'urbanisme, première proposition de plan : correspondance, rapports. - 1962/1965
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 77 - Comptes-rendus de réunions. - 1962/1965
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 78 - Observations, approbation, opérations sollicités pour enquête publique : délibération du conseil municipal, correspondance, comptes-rendus de réunions, plans. - 1965/1967
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 79 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise (A.U.A.S.) : rapport sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.). - 1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme

  • 538 W 80-85 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, élaboration. - 1972/1984
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 80 - Substitution des plans d'occupation des sols aux plans d'urbanisme directeurs, étude juridique et constitution du groupe de travail : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1972/1974
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 81 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 82 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté urbaine, coordination des études préparatoires et propositions d'occupation des sols : correspondance, comptes-rendus de réunions, extraits de presse, plans. - 1976
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 83 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Communauté Urbaine, coordination des études préparatoires, examen des problèmes et composition des groupes de travail des communes : notes, extraits de presse, plans. - 1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 84 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la Commauté Urbaine, établissement du plan d'occupation des sols des communes et des quartiers et étude des problèmes de coexistence avec le règlement municipal des constructions : rapports, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1978/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 85 - Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise et services de la communauté urbaine, poursuite de la procédure d'établissement du plan d'occupation des sols : comptes-rendus de réunions, extraits de presse, délibérations du conseil municipal, plans. - 1981/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

  • 538 W 86-92 - Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers. - 1974/1988
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / QUARTIER / ENQUETE / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 86 - Quartiers centraux et secteur sauvegardé : notes, correspondance. Question écrite de Mme Catherine Trautmann, conseillère municipale, sur le quartier de la porte de Schirmeck. - 1974/1988
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      SECTEUR SAUVEGARDE / Architecture - urbanisme
      Lieu : Centre-ville, quartier du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 87 - Quartiers "suisse", de la Krutenau, de l' Hôpital, de la Porte de Schirmeck, de la Gare, du Wacken, de l' Esplanade, places de Haguenau et de la République : rapport de présentation, documents graphiques. - 1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Krutenau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Wacken, quartier du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Esplanade, quartier de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Haguenau, place de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / République, place de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 88 - Place de l' Etoile, Fronts de Neudorf : projets du bureau d'urbanisme, photographies ; constitution du groupe de travail pour l'étude du projet : arrêté préfectoral, comptes-rendus de réunions, extraits de presse. - 1975/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier, Photographie
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Neudorf, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Etoile, place de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 89 - Quartier de la Robertsau, grands projets : avis, suggestions, constestations des maraîchers, des riverains et de l' Adir (association de défense des intérêts de la Robertsau), correspondance, extraits de presse, plans. - 1976/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Robertsau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 90 - Quartier de la Robertsau : étude préparatoire, rapport de présentation et plans par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. - 1976/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Robertsau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 91 - Quartier de la Robertsau : étude préparatoire, rapport de présentation et plans, par l'agence d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise. - 1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Robertsau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 92 - Quartiers Cronenbourg, Koenigshoffen, Montagne-Verte : étude préparatoire, rapport et plans par l'agence d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise. - 1976/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Cronenbourg, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Koenigshoffen, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Montagne Verte, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 93-94 - Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers. - 1979/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / QUARTIER / ENQUETE / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 93 - Quartiers sud de Neudorf, Plaine des Bouchers, Meinau, Neuhof, Musau, Port-du-Rhin : étude préparatoire, rapport et plans par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. - 1979/1982
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Neudorf, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Plaine des Bouchers, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Meinau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Neuhof, quartier du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Musau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Port du Rhin -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 94 - Quartier de la Robertsau, acquisition des ensembles immobiliers "Ferme Bussière" et "Grand Beltzwoerth" et révision du plan d'occupation des sols : correspondance avec les riverains, arrêté préfectoral, extraits de presse, plans. - 1987/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Robertsau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 95-96 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols "arrêté", avis sur le projet. - 1986/1986
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 95 - Synthèse tous avis : consultation des personnes publiques associées. - 1986/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 96 - Avis de l' Etat : correspondance. - 1986/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

  • 538 W 97-98 - Commune de Strasbourg, projet de plan d'occupation des sols : courriers de particuliers. - 1980/1986
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / PROJET / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 97 - Inquiétudes exprimées : courrier concernant tous quartiers. - 1980/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 98 - Inquiétudes exprimées : courrier concernant tous les quartiers et particulièrement la route des Romains à Koenigshoffen. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

  • 538 W 99-113 - Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, enquête publique du 27 octobre 1986 au 30 novembre 1986 (programmation, observations). - 1986/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / ENQUETE PUBLIQUE / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 99 - Ouverture de l'enquête et exposition : remarques et modifications préalables, arrêté d'ouverture, plans de secteurs, correspondance, extraits de presse, diapositives sur l'exposition. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier, Diapositive
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 100 - Enquête publique et exposition : avis de la commission d'enquête sur la préparation et le déroulement ; modifications intervenues depuis la publication du plan d'occupation des sols : extraits de presse, correspondance, plans, PV de réunions ; suite à enquête : propositions de modifications de l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise. - 1986/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 101 - Registres d'enquête publique déposés au Centre Administratif et à l'Hôtel de Ville le 27 octobre 1986 et le 26 novembre 1986 (5 originaux). - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 102 - Courriers de particuliers concernant le quartier de la Robertsau (originaux). - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Robertsau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 103 - Courriers de particuliers concernant le quartier de Koenigshoffen. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Koenigshoffen, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 104 - Courriers de particuliers concernant le quartier de Cronenbourg. - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Cronenbourg, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 105 - Courriers de particuliers concernant les quartiers centraux, les transports en commun et la zone non aedificandi ; remarques d'ordre général (originaux). - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      TRANSPORT EN COMMUN / Architecture - urbanisme
      Lieu : Centre-ville, quartier du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 106 - Courriers de particuliers d'ordre général, sur les transports en commun et sur le quartier de la Robertsau (copies). - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      TRANSPORT EN COMMUN / Architecture - urbanisme
      Lieu : Robertsau, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 107 - Courriers de particuliers concernant les quartiers centraux (copies). - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Centre-ville, quartier du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 108 - Lettres de particuliers concernant les quartiers de Neudorf, Neuhof, Elsau, Montagne-Verte (originaux). - 1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Neudorf, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Neuhof, quartier du -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Elsau, quartier de l' -- Strasbourg (Bas-Rhin, France) / Montagne Verte, quartier de la -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 109 - Lettres de particuliers concernant le quartier de Neudorf (copies). - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Neudorf, quartier de -- Strasbourg (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 110 - Recueil de copies de lettres de particuliers (numérotées de 1 à 237). - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 111 - Recueil de l'ensemble des observations (copies, tome 1). - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 112 - Recueil de l'ensemble des observations (copies, tome 2). - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    • 538 W 113 - Plan d'occupation des sols après examen des observations recueillies pendant l'enquête publique et avant approbation : propositions, plans. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

  • 538 W 114-117 - Commune de Vendenheim. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 114 - Plan d'urbanisme directeur, approbation de l'avant-projet, ouverture de l'enquête publique, révision et remplacement par un plan d'occupation des sols : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, plan. - 1969/1975
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 115 - Plan d'occupation des sols, liaison A 34-R.I.2 : dossier soumis à délibération du conseil de la Communauté, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique avec plans. - 1975/1977
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 116 - Plan d'occupation des sols, constitution du groupe de travail, application anticipée, enquête publique et révision : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, plans. - 1975/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 117 - Poursuite de la révision du plan d'occupation des sols approuvé, adoption du projet : avis de l'Etat et des personnes publiques associées, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, notes, extraits de presse, plans. - 1982/1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 118-122 - Commune de la Wantzenau. - 1969/1987
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 118 - Etablissement du plan d'urbanisme directeur, modification et enquête publique : délibération du conseil de communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 119 - Plan d'urbanisme directeur, révision, modifications et procédure d'instruction : PV de réunions, délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, plans. - 1972/1979
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 120 - Plan d'occupation des sols, approbation, révision et constitution du groupe de travail : décision concernant l'implantation de la station d'épuration biologique, délibération du conseil de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, PV de réunions, plan. - 1979/1984
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 121 - Plan d'occupation des sols, révision, consultation des personnes publiques associées, ouverture d'enquête publique, examen des observations et approbation : délibération du conseil de la Communauté, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions, plans. - 1985/1986
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 122 - Plan d'occupation des sols approuvé, décision de révision et consultation des membres associés : délibération du conseil municipal, arrêté du Président de la Communauté urbaine, PV de réunions. - 1987
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

  • 538 W 123-126 - Commune de Wolfisheim. - 1969/1991
    Présentation du producteur : Développement Urbanisme POS
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 123 - Plan d'urbanisme directeur et complémentaire, projet, révision et enquête publique : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports. - 1969/1971
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'URBANISME DIRECTEUR P.U.D. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 538 W 124 - Plan d'occupation des sols, étude de détail et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports, plans. - 1971/1980
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

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