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974 W - Urbanisme
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Plan d'occupation des sols de Strasbourg, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Strasbourg, étude-diagnostic appronfondie des réseaux d'assainissement et des milieux récepteurs (Bureaux d'Etudes Réunis de l' Est - Cabinet d' Etudes Marc Melin - Institut de Recherches Hydrologiques)
Plan d'occupation des sols d'Illkirch-Graffenstaden, élaboration.
Plan d'occupation des sols d'Illkirch-Graffenstaden, zone d' aménagement concerté "Parc d' Innovation", approbation du dossier de réalisation : règlement du plan d'aménagement, convention de concession Communauté urbaine/Société d' aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg.
Plan d'occupation des sols d'Ostwald, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Plobsheim, modification du 18 décembre 1992 : propositions, publication, approbation, demande d'urbanisation de terrains en zone agricole (photographies), plans, alignements, rapport au conseil de communauté, délibération.
Plan d'occupation des sols de Reichstett, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Lampertheim, recours en annulation de l'emplacement réservé au plan modifié le 4 février 1994 : copie du recours, notes, correspondance.
Plan d'occupation des sols de Schiltigheim, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Souffelweyersheim, recours en annulation de l'adoption, de la révision et de la modification approuvée (1987, 1991) : délibération, certificat d'affichage, copie de mémoire, notification de jugement, notes, correspondance.
Plan d'occupation des sols de La Wantzenau, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Wolfisheim, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Vendenheim, élaboration.
Plan d'occupation des sols des communes d'Entzheim, de Fegersheim, de Lingolsheim, de Holtzheim, d'Eschau, de Geispolsheim, de Reichstett et de Plobsheim, schéma des gravières-zone d'exploitation et de réaménagement coordonnés des carrières (Z.E.R.C. n° II) : arrêté préfectoral, compte-rendus de réunions, fiches de demandes de modification du schéma régional des gravières, cartes des ZERC, rapport de la Direction Régionale de l'Industrie et de la Recherche d'Alsace, annexes.
Zones d'activités, aménagement : document de travail "Aspect environnemental concernant les futures zones d'activités de la Communauté Urbaine" (Pierre Kuntzmann, Ecologie Urbaine).
Travaux de Qualité Urbaine, projets d'aménagement et de financement des sites extérieurs rue de Koenigshoffen, 28 et 33, avenue de Normandie, 43 à 47, boulevard de Lyon, place de Hautefort : notes, comptes-rendus de réunions, examen des projets, attribution de subventions, plans, photographies.
La Wantzenau, aménagement de la zone de loisirs du Waldhof, échange de terrains pour création du Fitness Center, infraction en matière de publicité : comptes-rendus de réunions, procédure d'enquête préliminaire (procès-verbal d'audition), photographies (photocopies).
Train à Grande Vitesse Est-Européen, projet.
Hémicycle du Parlement Européen (IPE 4), projet de construction.
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974 W 1-7 -
Plan d'occupation des sols de Strasbourg, élaboration. -
1989/1991
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
PAPIER
Thema :
PLANIFICATION URBAINE / Architecture - urbanisme
Ort :
Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)
Dokumenttyp :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
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974 W 1 -
Projet arrêté le 22 décembre 1989 : rapport de présentation, règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés. -
1989
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
Dokumenttyp :
LISTE, RAPPORT, PLAN
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974 W 2 -
Plan publié le 29 juin 1989, rapport général de présentation complété par les résultats du recensement de mars 1990 (Agence d' Urbanisme pour l' Agglomération strasbourgeoise). -
1990
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
RECENSEMENT DE POPULATION / Architecture - urbanisme
Organismus :
Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise
Dokumenttyp :
RAPPORT
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974 W 3 -
Publication du 28 janvier 1991 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, liste des servitudes d'utilité publique, avis après consultation. -
1991
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
Dokumenttyp :
AVIS, RAPPORT, LISTE
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974 W 4 -
Publication du 28 janvier 1991, réseau d'assainissement : notes et plans. -
1991
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
TRAITEMENT DES EAUX USEES / Architecture - urbanisme
Dokumenttyp :
PLAN
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974 W 5 -
Publication du 28 janvier 1991, réseau d'eau : notes et plans. -
1991
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
TRAITEMENT DES EAUX USEES / Architecture - urbanisme
Dokumenttyp :
PLAN
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974 W 6 -
Publication du 28 janvier 1991 : plans de zonage. -
1991
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
Dokumenttyp :
PLAN
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974 W 7 -
Publication du 28 janvier 1991 : plans des servitudes. -
1991
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
Dokumenttyp :
PLAN
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