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974 W - Urbanisme
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Plan d'occupation des sols de Strasbourg, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Strasbourg, étude-diagnostic appronfondie des réseaux d'assainissement et des milieux récepteurs (Bureaux d'Etudes Réunis de l' Est - Cabinet d' Etudes Marc Melin - Institut de Recherches Hydrologiques)
Plan d'occupation des sols d'Illkirch-Graffenstaden, élaboration.
Plan d'occupation des sols d'Illkirch-Graffenstaden, zone d' aménagement concerté "Parc d' Innovation", approbation du dossier de réalisation : règlement du plan d'aménagement, convention de concession Communauté urbaine/Société d' aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg.
Plan d'occupation des sols d'Ostwald, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Plobsheim, modification du 18 décembre 1992 : propositions, publication, approbation, demande d'urbanisation de terrains en zone agricole (photographies), plans, alignements, rapport au conseil de communauté, délibération.
Plan d'occupation des sols de Reichstett, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Lampertheim, recours en annulation de l'emplacement réservé au plan modifié le 4 février 1994 : copie du recours, notes, correspondance.
Plan d'occupation des sols de Schiltigheim, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Souffelweyersheim, recours en annulation de l'adoption, de la révision et de la modification approuvée (1987, 1991) : délibération, certificat d'affichage, copie de mémoire, notification de jugement, notes, correspondance.
Plan d'occupation des sols de La Wantzenau, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Wolfisheim, élaboration.
Plan d'occupation des sols de Vendenheim, élaboration.
Plan d'occupation des sols des communes d'Entzheim, de Fegersheim, de Lingolsheim, de Holtzheim, d'Eschau, de Geispolsheim, de Reichstett et de Plobsheim, schéma des gravières-zone d'exploitation et de réaménagement coordonnés des carrières (Z.E.R.C. n° II) : arrêté préfectoral, compte-rendus de réunions, fiches de demandes de modification du schéma régional des gravières, cartes des ZERC, rapport de la Direction Régionale de l'Industrie et de la Recherche d'Alsace, annexes.
Zones d'activités, aménagement : document de travail "Aspect environnemental concernant les futures zones d'activités de la Communauté Urbaine" (Pierre Kuntzmann, Ecologie Urbaine).
Travaux de Qualité Urbaine, projets d'aménagement et de financement des sites extérieurs rue de Koenigshoffen, 28 et 33, avenue de Normandie, 43 à 47, boulevard de Lyon, place de Hautefort : notes, comptes-rendus de réunions, examen des projets, attribution de subventions, plans, photographies.
La Wantzenau, aménagement de la zone de loisirs du Waldhof, échange de terrains pour création du Fitness Center, infraction en matière de publicité : comptes-rendus de réunions, procédure d'enquête préliminaire (procès-verbal d'audition), photographies (photocopies).
Train à Grande Vitesse Est-Européen, projet.
Hémicycle du Parlement Européen (IPE 4), projet de construction.
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974 W 21 -
Plan d'occupation des sols de Lampertheim, recours en annulation de l'emplacement réservé au plan modifié le 4 février 1994 : copie du recours, notes, correspondance. -
1993/1994
Beschreibung des Herstellers :
Aménagement et développement Urbanisme
Teschnische Daten :
Papier
Thema :
PLANIFICATION URBAINE / Architecture - urbanisme
Ort :
Lampertheim -- (Bas-Rhin, France)
Dokumenttyp :
DOSSIER DE PROCEDURE
Réalisé avec
Ligeo Archives
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