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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 1-7 - Plan d'occupation des sols de Strasbourg, élaboration. - 1989/1991
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLANIFICATION URBAINE / Architecture - urbanisme
    Lieu : Strasbourg -- (Bas-Rhin, France)
    Type de document : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

    • 974 W 1 - Projet arrêté le 22 décembre 1989 : rapport de présentation, règlement, plans de zonage, liste des emplacements réservés. - 1989
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Type de document : LISTE, RAPPORT, PLAN

    • 974 W 2 - Plan publié le 29 juin 1989, rapport général de présentation complété par les résultats du recensement de mars 1990 (Agence d' Urbanisme pour l' Agglomération strasbourgeoise). - 1990
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      RECENSEMENT DE POPULATION / Architecture - urbanisme
      Organisme : Agence d'Urbanisme pour l'Agglomération Strasbourgeoise
      Type de document : RAPPORT

    • 974 W 3 - Publication du 28 janvier 1991 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, liste des servitudes d'utilité publique, avis après consultation. - 1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Type de document : AVIS, RAPPORT, LISTE

    • 974 W 4 - Publication du 28 janvier 1991, réseau d'assainissement : notes et plans. - 1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      TRAITEMENT DES EAUX USEES / Architecture - urbanisme
      Type de document : PLAN

    • 974 W 5 - Publication du 28 janvier 1991, réseau d'eau : notes et plans. - 1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      TRAITEMENT DES EAUX USEES / Architecture - urbanisme
      Type de document : PLAN

    • 974 W 6 - Publication du 28 janvier 1991 : plans de zonage. - 1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Type de document : PLAN

    • 974 W 7 - Publication du 28 janvier 1991 : plans des servitudes. - 1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Type de document : PLAN