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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 25-26 - Plan d'occupation des sols de La Wantzenau, élaboration. - 1992/1995
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLANIFICATION URBAINE / Architecture - urbanisme
    Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 25 - Révision, mise en application par anticipation et projet de lotissement : comptes-rendus de réunions de la commission d'élaboration, correspondance. - 1992/1994
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : LOTISSEMENT
      PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / PROJET / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : COMPTE RENDU

    • 974 W 26 - Dossier pour enquête publique (1994) : arrêté, annexes sanitaires, liste et plans des servitudes d'utilité publique, liste des emplacements réservés, plans de zonage, règlement, rapport de présentation. - 1994/1995
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : La Wantzenau -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : RAPPORT, ENQUETE PUBLIQUE, ARRETE DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE, LISTE, PLAN