Präsentierung der Notizen

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  974 W 22-23 - Plan d'occupation des sols de Schiltigheim, élaboration. - 1990/1993

  Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

  Teschnische Daten : PAPIER

  Thema : PPLANIFICATION URBAINE / CREATION / Architecture - urbanisme

  Ort : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

  
  
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    974 W 22 - Révision-adoption du projet révisé (27 avril 1990), application par anticipation de certaines dispositions : rapport au conseil de la Communauté, délibération, affichage officiel, relevé des dispositions à appliquer par anticipation, avis des personnes publiques associées, listes des servitudes d' utilité publique, comptes-rendus de réunions. - 1990

    Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

    Teschnische Daten : Papier

    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    Ort : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    Dokumenttyp : COMPTE RENDU, LISTE, AVIS, DELIBERATION, RAPPORT

    
    
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    974 W 23 - Révision, 2ème prolongation de l'application anticipée appprouvée (4 octobre 1991) : renseignements d'urbanisme, comptes-rendus de réunions, avis d'insertion, liste des servitudes, rapport au conseil de communauté, délibération, enquête publique. - 1991/1993

    Beschreibung des Herstellers : Aménagement et développement Urbanisme

    Teschnische Daten : Papier

    Thema : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme

    Ort : Schiltigheim -- (Bas-Rhin, France)

    Dokumenttyp : COMPTE RENDU, LISTE, RAPPORT, DELIBERATION, ENQUETE PUBLIQUE