Imprimer cette page

974 W - Urbanisme

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 

Präsentierung der Notizen

-+
  • 974 W 29-31 - Plan d'occupation des sols de Vendenheim, élaboration. - 1988/1993
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 29 - Ventes et acquisitions de terrains, opérations de classement, demandes d'implantation, de permis de construire, affaires d'alignements, emplacements réservés, aménagement de rues, projets de lotissements : notes, rapport au conseil de communauté, délibération. - 1988/1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : LOTISSEMENT
      PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      AUTORISATION D'URBANISME / PROJET / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : DELIBERATION, PERMIS DE CONSTRUIRE, RAPPORT

    • 974 W 30 - Révisions, modifications n° 1 et 2 : comptes-rendus de réunions, arrêté, documents d'affichage. - 1989/1992
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : COMPTE RENDU, ARRETE DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE

    • 974 W 31 - Collège d'enseignement secondaire et d'un centre omnisports, projets de construction : notes, rapport de commission technique, procès-verbal de jury d'examen de candidatures (concours d'esquisses). - 1989/1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : CENTRE SPORTIF / COLLEGE / PROJET
      PROJET / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : RAPPORT