Imprimer cette page

974 W - Urbanisme

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 974 W 11-14 - Plan d'occupation des sols d'Illkirch-Graffenstaden, élaboration. - 1993/1993
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 11 - Dossier d'enquête publique de juillet 1993 : rapport de présentation, règlement, liste des servitudes d'utilité publique, liste des emplacements réservés. - 1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : LISTE, ENQUETE PUBLIQUE, RAPPORT

    • 974 W 12 - Dossier d'enquête publique de juillet 1993 : plans de zonage. - 1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : PLAN, ENQUETE PUBLIQUE

    • 974 W 13 - Dossier d'enquête publique de juillet 1993 : plans des servitudes d'utilité publique. - 1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : PLAN, ENQUETE PUBLIQUE

    • 974 W 14 - Dossier d'enquête publique de juillet 1993 : plans du réseau d'eau et du réseau d'assainissement. - 1993
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      TRAITEMENT DES EAUX USEES
      EAU POTABLE / Architecture - urbanisme
      Lieu : Illkirch-Graffenstaden -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : PLAN, ENQUETE PUBLIQUE