Imprimer cette page

974 W - Urbanisme

Fermer le formulaire de recherche

sommaire

 
-+
  • 974 W 16-17 - Plan d'occupation des sols d'Ostwald, élaboration. - 1990/1994
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 16 - Révision et adoption ; lotissements à usage d'activités "la Vigie" et "la Vigie II", demande d'autorisation de lotissement : dossier approuvé, statuts de l'Association syndicale libre des propriétaires, plans. - 1990/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      LOTISSEMENT
      AUTORISATION D'URBANISME
      ZONE D'ACTIVITES / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France) / La Vigie -- Ostwald (Bas-Rhin, France)
      Type de document : PLAN, STATUT

    • 974 W 17 - Révision et adoption ; lotissements "La Vigie" et "La Vigie II", demandes d'acquisition de terrains et autorisation de création : comptes-rendus de réunions, notes, état des voies publiques communales, rapport au conseil de communauté, délibération, consultation des personnes publiques associées. - 1990/1994
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      LOTISSEMENT
      AUTORISATION D'URBANISME
      ZONE D'ACTIVITES / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France) / La Vigie -- Ostwald (Bas-Rhin, France)
      Type de document : AVIS, DELIBERATION, RAPPORT