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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 16-17 - Plan d'occupation des sols d'Ostwald, élaboration. - 1990/1994
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLANIFICATION URBAINE / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 16 - Révision et adoption ; lotissements à usage d'activités "la Vigie" et "la Vigie II", demande d'autorisation de lotissement : dossier approuvé, statuts de l'Association syndicale libre des propriétaires, plans. - 1990/1991
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S.
      LOTISSEMENT
      AUTORISATION D'URBANISME
      ZONE D'ACTIVITES / Architecture - urbanisme
      Lieu : Ostwald -- (Bas-Rhin, France) / La Vigie -- Ostwald (Bas-Rhin, France)
      Type de document : PLAN, STATUT