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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 27-28 - Plan d'occupation des sols de Wolfisheim, élaboration. - 1990/1994
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / CREATION / Architecture - urbanisme
    Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 27 - Révision, 6ème prolongation de l'application anticipée, études préalables pour la liaison RD 45/RN 4 de Wolfisheim à Oberschaeffolsheim, proposition de zone d'aménagement concertée : comptes-rendus de réunions, rapport au conseil de communauté, délibération, avis d'insertion, affichage. - 1990/1994
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : ZONE D'AMENAGEMENT
      PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / PROJET / Architecture - urbanisme
      Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : COMPTE RENDU, RAPPORT, DELIBERATION

    • 974 W 28 - Deuxième modification, enquête publique : arrêté, avis d'insertion, affichage, bilan d'enquête publique, mise à jour de l'annexe servitudes d'utilité publique. - 1992/1994
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Wolfisheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : ENQUETE PUBLIQUE, ARRETE DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE