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974 W - Urbanisme

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  • 974 W 29-31 - Plan d'occupation des sols de Vendenheim, élaboration. - 1988/1993
    Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
    Données techniques : PAPIER
    Sujet : PLANIFICATION URBAINE / Architecture - urbanisme
    Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)

    • 974 W 30 - Révisions, modifications n° 1 et 2 : comptes-rendus de réunions, arrêté, documents d'affichage. - 1989/1992
      Présentation du producteur : Aménagement et développement Urbanisme
      Données techniques : Papier
      Sujet : PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. / Architecture - urbanisme
      Lieu : Vendenheim -- (Bas-Rhin, France)
      Type de document : COMPTE RENDU, ARRETE DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE