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1905 W - Enfance et éducation

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sommaire

 
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  • 1905 W 17 - 21 - Ecoles privées. - 1980/2014
    Sujet : ENSEIGNEMENT PRIVE

    • 1905 W 17 - Forfait communal versé aux écoles privées : notes, correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil de communauté, rapports, liste des communes dont les élèves sont inscrits dans des écoles privées de la ville, fiches synthétiques des établissements privés. - 1980/2012
    • 1905 W 18 - Financement : notes au maire et au président et à la direction générale des services, relevé de décisions, correspondance, compte-rendu de rencontre, note méthodologique, décomptes. - 2005/2007
    • 1905 W 19 - Forfaits, charges et coûts : tableaux et graphiques de l'évolution d'un élève de l'enseignement public, état des effectifs de l'enseignement privé et public, rapport, état des subventions, des participations et des dotations, liste des écoles financées, notes, décomptes, détails des charges, liste des élèves dont les élèves sont inscrits dans les écoles privées de la ville. - 2004/2014
    • 1905 W 20 - Ecole privée Notre-Dame de Sion, financement : notes, correspondance, rapport de diagnostic, pièces comptables, plans. - 2010/2011
    • 1905 W 21 - Chapitre Saint-Thomas, Fondation Providence de Ribeauvillé, Ecole libre Sainte-Anne et Conseil protestant de l'éducation nationale, financement : correspondance, notes, documentation, décomptes. - 2006/2013
      Organisme : CHAPITRE SAINT THOMAS