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Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Modalités réglementaires avant le vote du Budget primitif 2015.
Point 8. Protocole d'accord en vue de la conclusion du contrat de plan pour la période 2015 - 2020.
Point 9. Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services.
Point 12. ZAC ' Entrée Nord ' Reichstett, attribution de la concession à l'issue de la phase de négociation.
Point 15. Déclaration d'intérêt général du projet de construction d'une chaufferie collective dans le quartier du Wacken à Strasbourg et mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Strasbourg. - Point 28. Délégation de service public relative à la construction et l’exploitation d’une chaufferie collective et d’un réseau de chaleur sur le site du quartier du Wacken à Strasbourg, avenant n°1, mise à disposition d’ouvrages et autorisation de l’exportation de chaleur hors du périmètre délégué.
Point 26. Le projet d’expérimentation pour un accès social à l’eau.
Point 27. Mise en œuvre de la Redevance spéciale déchets pour l'année 2015.
Point 29. Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Elsau, principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux et avenant n° 4 au contrat de délégation de service public. - Point 30. Evolutions de la convention de délégation de distribution publique d'énergie calorifique pour le réseau de chaleur de l'Esplanade, principe du rachat anticipé de la concession, lancement d’un schéma directeur des réseaux de chaleur et avenant n° 3 au contrat de délégation de service public.
Point 32. Motion pour la taxe poids lourds à l’initiative du groupe des élu-e-s écologistes et citoyens.
Point 33. Demande d'information sur le contrat triennal.
Point 34. Communications.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Election d'un membre du Bureau. - Point 2. Représentations de la CUS au Conseil et au Bureau de l'Eurodistrict suite à l'élargissement de l'Eurodistrict.
Point 3. Décision modificative n° 2 de la CUS.
Point 5. Adhésion de la Communauté urbaine de Strasbourg à l'Agence France Locale.
Point 8. Rapport d'activité 2013 du comité d'éthique vidéoprotection. - Point 9. Actualisation de la composition du Comité d'éthique vidéoprotection et désignation de son Président.
Point 10. Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine de Strasbourg au sein du Fonds d'Aide aux Jeunes.
Point 11. Raffinerie de Reichstett, validation du partenariat avec la société BROWNFIELDS, repreneur du site, et des conditions de l'acquisition de terrains non bâtis d'environ 380 hectares.
Point 12. ZAC Bon Pasteur à Strasbourg, clôture de l'opération et de la concession d'aménagement et suppression de la ZAC.
Point 13. Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à la zone CEN UA5 et à la zone MEI UB3 du POS de Strasbourg ainsi qu'au secteur des friches industrielles de l'entrée sud de Schiltigheim.
Point 15. 4ème Programme Local de l'Habitat, point d'étape annuel.
Point 17. Evolution des statuts de l'association coopérative HABITAT DE L'ILL.
Point 20. Déclaration de projet général relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg (Port du Rhin), convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Strasbourg à la CUS, acquisitions foncières nécessaires au projet, désignations.
Point 27. Interpellation de Mme Jurdant-Pfeiffer au sujet du Label French Tech.
Point 28. Communication concernant les énergies renouvelables.
Point 29. Communication concernant l'usine Senerval.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Budget primitif 2016 de l'Eurométropole.
Point 16. Lancement de la procédure de déclaration de projet visant à la requalification du site industriel FISCHER à Schiltigheim.
Point 31. Mise en œuvre du Schéma Directeur des Transports Collectifs (SDTC) 2010 - 2025. - Point 32. Approbation de l'Avant-Projet de l'opération de prolongement 'Nord' de la ligne E du réseau tramway à Strasbourg/Robertsau à l'horizon début 2019. - Point 33. Poursuite de l’instruction du projet d’extension Ouest du réseau tramway de l’agglomération Strasbourgeoise, organisation d’une concertation supplémentaire depuis le centre ville vers Koenigshoffen.
Point 37. Projet urbain des Halles, lancement de la première phase du projet concernant le devenir et la gestion des parkings.
Point 41. Convention de délégation de service public relative à l’exploitation du système de vélos partagés « VELHOP » : avenant n°2.
Point 45. Strasbourg Eco 2030.
Point 52. Règlement d’assainissement de l’Eurométropole de Strasbourg, modification des articles 48 et 49 du chapitre V - Les installations sanitaires intérieures.
Point 53. Mise en œuvre de la Redevance Spéciale déchets pour l’année 2016.
Ouverture de séance et appel nominal
Ordre du jour
Point 1. Débat d'orientation budgétaire 2016 de l'Eurométropole de Strasbourg.
Point 2. Décision modificative n°2 de l'Eurométropole.
Point 4. Fixation du coefficient de la taxe sur la consommation finale d'électricité.
Point 7. Schéma départemental de coopération intercommunale, rattachement de la Communauté de communes des Châteaux à l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 8. Extension du Pôle métropolitain Strasbourg-Mulhouse à la communauté d’agglomération de Colmar.
Point 14. Comité d'éthique vidéoprotection, composition et rapport d'activité 2014-2015.
Point 15. Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de l’Eurométropole de Strasbourg.
Point 23. Résorption des logements vacants du parc privé, lancement d'un appel à référencement d'opérateurs économiques pour les travaux d'entretien et de remise aux normes des logements vacants du parc privé.
Point 24. CUS-HABITAT, garantie d’emprunt pour la lettre d’offre globale contractée par l’OPH CUS-Habitat pour les exercices de programmation 2015/2016.
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