Ouverture de séance et appel nominal |
Ordre du jour |
Point 1. Election d'un membre du Bureau. - Point 2. Représentations de la CUS au Conseil et au Bureau de l'Eurodistrict suite à l'élargissement de l'Eurodistrict. |
Point 3. Décision modificative n° 2 de la CUS. |
Point 5. Adhésion de la Communauté urbaine de Strasbourg à l'Agence France Locale. |
Point 8. Rapport d'activité 2013 du comité d'éthique vidéoprotection. - Point 9. Actualisation de la composition du Comité d'éthique vidéoprotection et désignation de son Président. |
Point 10. Désignation d'un représentant de la Communauté urbaine de Strasbourg au sein du Fonds d'Aide aux Jeunes. |
Point 11. Raffinerie de Reichstett, validation du partenariat avec la société BROWNFIELDS, repreneur du site, et des conditions de l'acquisition de terrains non bâtis d'environ 380 hectares. |
Point 12. ZAC Bon Pasteur à Strasbourg, clôture de l'opération et de la concession d'aménagement et suppression de la ZAC. |
Point 13. Evolution de la fiscalité de l'urbanisme (taux de la part intercommunale de la taxe d'aménagement) applicable à la zone CEN UA5 et à la zone MEI UB3 du POS de Strasbourg ainsi qu'au secteur des friches industrielles de l'entrée sud de Schiltigheim. |
Point 15. 4ème Programme Local de l'Habitat, point d'étape annuel. |
Point 17. Evolution des statuts de l'association coopérative HABITAT DE L'ILL. |
Point 20. Déclaration de projet général relative au réaménagement de la rue du Péage à Strasbourg (Port du Rhin), convention de transfert de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Strasbourg à la CUS, acquisitions foncières nécessaires au projet, désignations. |
Point 27. Interpellation de Mme Jurdant-Pfeiffer au sujet du Label French Tech. |
Point 28. Communication concernant les énergies renouvelables. |
Point 29. Communication concernant l'usine Senerval. |
Ouverture de séance et appel nominal |
Ordre du jour |
Point 1. Modalités réglementaires avant le vote du Budget primitif 2015. |
Point 8. Protocole d'accord en vue de la conclusion du contrat de plan pour la période 2015 - 2020. |
